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KACEM Oussama

Active
Siren991 381 336Entrepreneur individuel74600 AnnecyCréée le 15 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 991 381 336, KACEM Oussama est un entrepreneur individuel créé le 15 septembre 2025. Son siège social est situé 13 Avenue de Champ Fleuri Les Pervenches, N° 2607, BAT A14 SEYNOD, 74600 Annecy. Son activité principale relève du code NAF 7311Z.

Fiche d'identité de KACEM Oussama

Dénomination
KACEM Oussama
SIREN
991 381 336
SIRET (siège)
991 381 336 00015
N° TVA intracommunautaire
FR54991381336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 381 336
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7311Z
Date de création
15 septembre 2025
Siège social
13 Avenue de Champ Fleuri Les Pervenches, N° 2607, BAT A14 SEYNOD, 74600, Annecy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KACEM Oussama

Promotion d'entreprises, produits ou services en ligne, via les réseaux sociaux, la publicité sur Internet et le référencement sur les moteurs de recherche

Finances de KACEM Oussama

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KACEM Oussama

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KACEM Oussama

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74600 AnnecySiègeActif

    991 381 336 00015 · ouvert le 12 septembre 2025 · NAF 7311Z

Documents juridiques de KACEM Oussama

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de KACEM Oussama

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KACEM Oussama. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KACEM Oussama

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KACEM Oussama. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KACEM Oussama n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KACEM Oussama

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2025

Questions fréquentes sur KACEM Oussama

Quel est le numéro SIREN de KACEM Oussama ?

Le numéro SIREN de KACEM Oussama est 991 381 336. Le SIRET de son siège social est 991 381 336 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54991381336.

Où se situe le siège social de KACEM Oussama ?

Le siège social de KACEM Oussama est situé 13 Avenue de Champ Fleuri Les Pervenches, N° 2607, BAT A14 SEYNOD, 74600 Annecy.

KACEM Oussama est-elle toujours en activité ?

Oui, KACEM Oussama est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KACEM Oussama est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KACEM Oussama.

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