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KAISER

Active
Siren503 769 762SCI70000 VESOULCréée le 18 avril 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions43 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

KAISER est une SCI immatriculée le 18 avril 2008 sous le numéro SIREN 503 769 762. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 rue du Docteur Doillon, 70000 Vesoul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par EMMANUEL KAISER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de KAISER

Dénomination
KAISER
SIREN
503 769 762
SIRET (siège)
503 769 762 00017
N° TVA intracommunautaire
FR22503769762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 769 762
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 avril 2008
Siège social
21 RUE DU DOCTEUR DOILLON, 70000, VESOUL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KAISER

La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non, dont elle pourra devenir propriétaire par acquisition, échange, apports ou autrement.

Finances de KAISER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KAISER

EK

EMMANUEL KAISER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 avril 2008) · 18 ans

PP

PASCALINE PERNY

Autre

Depuis la création (18 avril 2008) · 18 ans

Établissements de KAISER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70000 VESOULSiègeActif

    503 769 762 00017 · ouvert le 02 avril 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de KAISER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 avril 2008

  • Acte

Comptes annuels de KAISER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAISER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KAISER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAISER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

43 décisions de justice publiées en open data mentionnent KAISER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KAISER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KAISER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-04-18 · Début d'activité : 2008-04-02

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2008

Questions fréquentes sur KAISER

Quel est le numéro SIREN de KAISER ?

Le numéro SIREN de KAISER est 503 769 762. Le SIRET de son siège social est 503 769 762 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22503769762.

Qui dirige KAISER ?

KAISER est dirigée par EMMANUEL KAISER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de KAISER ?

Le siège social de KAISER est situé 21 rue du Docteur Doillon, 70000 Vesoul.

KAISER est-elle toujours en activité ?

Oui, KAISER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KAISER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAISER.

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