KALM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
KALM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 décembre 2020, identifiée par le SIREN 892 274 705. Elle est domiciliée 5 All des Champs Roux, 21910 Noiron-sous-Gevrey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par ALAIN GARCIA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de KALM
INSEE- Dénomination
- KALM
- SIREN
- 892 274 705
- SIRET (siège)
- 892 274 705 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR02892274705Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 892 274 705
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 décembre 2020
- Siège social
- 5 ALL DES CHAMPS ROUX, 21910, NOIRON-SOUS-GEVREY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KALM
L'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement de tous biens mobiliers ou immobiliers, de tous droits ou valeurs y relatifs, la vente de tous biens mobiliers ou immobiliers, de tous droits ou valeurs y relatifs, la détention, la gestion de titres et de toutes valeurs mobilières, l'octroi de toute garantie immobilière portant sur tout ou partie du patrimoine social, afin de garantir notamment tout prêt bancaire, y compris au profit d'autres propriétaires
Finances de KALM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KALM
INSEEÉtablissements de KALM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21910 NOIRON-SOUS-GEVREYSiègeActif
892 274 705 00011 · ouvert le 08 décembre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de KALM
INPIComptes annuels de KALM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KALM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KALM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KALM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent KALM. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2026011965
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 17 mars 2026 · N° 2026F01438
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 08 septembre 2025 · N° 23/01787
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KALM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KALM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-12-22 · Début d'activité : 2020-12-08
- création
Date d'effet : 22 décembre 2020
Questions fréquentes sur KALM
Quel est le numéro SIREN de KALM ?
Le numéro SIREN de KALM est 892 274 705. Le SIRET de son siège social est 892 274 705 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02892274705.
Qui dirige KALM ?
KALM est dirigée par ALAIN GARCIA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KALM ?
Le siège social de KALM est situé 5 All des Champs Roux, 21910 Noiron-sous-Gevrey.
KALM est-elle toujours en activité ?
Oui, KALM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KALM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KALM.
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