KAMIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 k€
- Effectif
- Non publié
KAMIL est une SCI immatriculée le 2 mai 2003 sous le numéro SIREN 448 334 391. Le siège social de l'entreprise se trouve 387 av John Fitzgerald Kennedy Monteux, 84200 Carpentras. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. NOURA BOUTABOUZI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de KAMIL
INSEE- Dénomination
- KAMIL
- SIREN
- 448 334 391
- SIRET (siège)
- 448 334 391 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR21448334391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 334 391
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 02 mai 2003
- Siège social
- 387 AV JOHN FITZGERALD KENNEDY MONTEUX, 84200, CARPENTRAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de KAMIL
ACQUISITION ADMINISTRATION GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS EMPRUNTS DE TOUS LES FONDS NECESSAIRES A CET OBJET EXCEPTIONNELLEMENT ALIENATION DES IMMEUBLES DEVENUES INUTILES A LA SOCIETE ET PLUS GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS FINANCIERES MOBILIERES ET IMMOBILIERES SE RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A SON OBJET
Finances de KAMIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KAMIL
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 février 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 février 2022
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de KAMIL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84200 CARPENTRASSiègeActif
448 334 391 00027 · ouvert le 27 mars 2003 · NAF 6820A
- 84170 MONTEUXFermé
448 334 391 00019 · ouvert le 27 mars 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de KAMIL
INPIComptes annuels de KAMIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAMIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KAMIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAMIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent KAMIL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00396
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 14 avril 2026 · N° 24/10176
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, tJ - CIVIL2
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00164
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 18 juin 2025 · N° 2024015066
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre Civile
Décision du 05 mai 2025 · N° 24/00993
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 décembre 2017 · N° 16-20.375
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 21 février 2017 · N° 13/07581
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 janvier 2004 · N° 03-42.7690342784
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 mai 2000 · N° 98-43.322
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 26 mai 1999 · N° 98-86.756
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 juin 1998 · N° 97-84.721
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KAMIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KAMIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BEKAL Noura ; Associé indéfiniment responsable : BEKAL Kamil ; Associé indéfiniment responsable : BEKAL Ismaël
- création
Date d'effet : 02 mai 2003
Questions fréquentes sur KAMIL
Quel est le numéro SIREN de KAMIL ?
Le numéro SIREN de KAMIL est 448 334 391. Le SIRET de son siège social est 448 334 391 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21448334391.
Qui dirige KAMIL ?
KAMIL est dirigée par NOURA BOUTABOUZI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KAMIL ?
Le siège social de KAMIL est situé 387 av John Fitzgerald Kennedy Monteux, 84200 Carpentras.
KAMIL est-elle toujours en activité ?
Oui, KAMIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KAMIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAMIL.
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