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KAPA

Active
Siren911 359 891SARL69230 SAINT-GENIS-LAVALCréée le 15 mars 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions34 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

KAPA est une SARL immatriculée le 15 mars 2022 sous le numéro SIREN 911 359 891. Son siège social est situé 58 Che de la Mouche, 69230 Saint-Genis-Laval. Son activité principale relève du code NAF 4690Z. La direction est assurée par KARINE TEMPEZ en qualité de gérant.

Fiche d'identité de KAPA

Dénomination
KAPA
SIREN
911 359 891
SIRET (siège)
911 359 891 00015
N° TVA intracommunautaire
FR49911359891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 911 359 891
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4690Z
Date de création
15 mars 2022
Siège social
58 CHE DE LA MOUCHE, 69230, SAINT-GENIS-LAVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KAPA

Fabrication, achat, vente au détail, vente en gros, importations, exportations, représentations, commissions et courtages de toutes marchandises, grossistes.

Finances de KAPA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KAPA

KT

KARINE TEMPEZ

Gérant

Depuis la création (15 mars 2022) · 4 ans

Établissements de KAPA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69230 SAINT-GENIS-LAVALSiègeActif

    911 359 891 00015 · ouvert le 03 février 2022 · NAF 4690Z

Documents juridiques de KAPA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2022

  • Acte

Comptes annuels de KAPA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAPA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KAPA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAPA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

34 décisions de justice publiées en open data mentionnent KAPA. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KAPA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KAPA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-02-03

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2022

Marques déposées par KAPA

KAPA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • AMBIANCE CAVE

    N° 4858370 · Déposée le 04 avril 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 20 · valable jusqu’au 04 avril 2032

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur KAPA

Quel est le numéro SIREN de KAPA ?

Le numéro SIREN de KAPA est 911 359 891. Le SIRET de son siège social est 911 359 891 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49911359891.

Qui dirige KAPA ?

KAPA est dirigée par KARINE TEMPEZ, gérant.

Où se situe le siège social de KAPA ?

Le siège social de KAPA est situé 58 Che de la Mouche, 69230 Saint-Genis-Laval.

KAPA est-elle toujours en activité ?

Oui, KAPA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KAPA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAPA.

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