KAPEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 798 345 146, KAPEL est une société civile créée le 8 novembre 2013. Son siège social est situé 16 rue des Alteas, 17000 La Rochelle. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FABRICE PELLETIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de KAPEL
INSEE- Dénomination
- KAPEL
- SIREN
- 798 345 146
- SIRET (siège)
- 798 345 146 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR11798345146Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 345 146
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 novembre 2013
- Siège social
- 16 RUE DES ALTEAS, 17000, LA ROCHELLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de KAPEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de KAPEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KAPEL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (08 novembre 2013) · 12 ans
MULTIPASS CREATION
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juillet 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de KAPEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 17000 LA ROCHELLESiègeActif
798 345 146 00020 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 6820B
- 17000 LA ROCHELLEFermé
798 345 146 00012 · ouvert le 30 octobre 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de KAPEL
INPIComptes annuels de KAPEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAPEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KAPEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne KAPEL. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 23 mai 2017 · N° 14/13665
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KAPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KAPEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle
Gérant, Associé indéfiniment responsable : PELLETIER Fabrice, Christophe
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle
Gérant, Associé indéfiniment responsable : PELLETIER Fabrice, Christophe ; Associé indéfiniment responsable : MULTIPASS CREATION
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-11-08 · Début d'activité : 2013-10-30
- création
Date d'effet : 08 novembre 2013
Questions fréquentes sur KAPEL
Quel est le numéro SIREN de KAPEL ?
Le numéro SIREN de KAPEL est 798 345 146. Le SIRET de son siège social est 798 345 146 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11798345146.
Qui dirige KAPEL ?
KAPEL est dirigée par FABRICE PELLETIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KAPEL ?
Le siège social de KAPEL est situé 16 rue des Alteas, 17000 La Rochelle.
KAPEL est-elle toujours en activité ?
Oui, KAPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KAPEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAPEL.
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