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KAPSUL

Active
Siren351 265 327549969004 LYON 4EMECréée le 01 juin 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KAPSUL est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1989, identifiée par le SIREN 351 265 327. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 quai Joseph Gillet, 69004 Lyon 4eme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 744B.

Fiche d'identité de KAPSUL

Dénomination
KAPSUL
SIREN
351 265 327
SIRET (siège)
351 265 327 00020
N° TVA intracommunautaire
FR21351265327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 265 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
744B
Date de création
01 juin 1989
Siège social
1 QUAI JOSEPH GILLET, 69004, LYON 4EME
Établissements
2
Statut
Active

Finances de KAPSUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KAPSUL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KAPSUL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 69004 LYON 4EMESiègeFermé

    351 265 327 00020 · ouvert le 01 février 1990 · NAF 744B

  • 69003 LYON 3EMEFermé

    351 265 327 00038 · ouvert le 30 septembre 1992 · NAF 744B

Documents juridiques de KAPSUL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 1993

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de KAPSUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAPSUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KAPSUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAPSUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne KAPSUL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KAPSUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KAPSUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1989

Questions fréquentes sur KAPSUL

Quel est le numéro SIREN de KAPSUL ?

Le numéro SIREN de KAPSUL est 351 265 327. Le SIRET de son siège social est 351 265 327 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21351265327.

Où se situe le siège social de KAPSUL ?

Le siège social de KAPSUL est situé 1 quai Joseph Gillet, 69004 Lyon 4eme.

KAPSUL est-elle toujours en activité ?

Oui, KAPSUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KAPSUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAPSUL.

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