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KERBRAT PASCAL

Active
Siren391 774 817Entrepreneur individuel30200 BAGNOLS-SUR-CEZECréée le 01 juillet 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KERBRAT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1993, identifié par le SIREN 391 774 817. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Louis Thomas, 30200 Bagnols-sur-Ceze. L'entreprise déclare le code NAF 672Z comme activité principale.

Fiche d'identité de KERBRAT PASCAL

Dénomination
KERBRAT PASCAL
SIREN
391 774 817
SIRET (siège)
391 774 817 00012
N° TVA intracommunautaire
FR04391774817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 774 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
672Z
Date de création
01 juillet 1993
Siège social
9 RUE LOUIS THOMAS, 30200, BAGNOLS-SUR-CEZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KERBRAT PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de KERBRAT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KERBRAT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KERBRAT PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 30200 BAGNOLS-SUR-CEZESiègeFermé

    391 774 817 00012 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 672Z

Documents juridiques de KERBRAT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de KERBRAT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KERBRAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KERBRAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KERBRAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KERBRAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KERBRAT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1993

Questions fréquentes sur KERBRAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de KERBRAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de KERBRAT PASCAL est 391 774 817. Le SIRET de son siège social est 391 774 817 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04391774817.

Où se situe le siège social de KERBRAT PASCAL ?

Le siège social de KERBRAT PASCAL est situé 9 rue Louis Thomas, 30200 Bagnols-sur-Ceze.

KERBRAT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, KERBRAT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KERBRAT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KERBRAT PASCAL.

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