KERVEILLANT MARCEL
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 423 361 591, KERVEILLANT MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 1999. Elle est rattachée au code d'activité NAF 741J.
Fiche d'identité de KERVEILLANT MARCEL
INSEE- Dénomination
- KERVEILLANT MARCEL
- SIREN
- 423 361 591
- N° TVA intracommunautaire
- FR56423361591Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 361 591
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 septembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 741J
- Date de création
- 01 juin 1999
- Établissements
- 0
- Statut
- Active
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Établissements de KERVEILLANT MARCEL
INSEEAucun établissement disponible.
Conformité de KERVEILLANT MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KERVEILLANT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de KERVEILLANT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de KERVEILLANT MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 1999
Questions fréquentes sur KERVEILLANT MARCEL
Quel est le numéro SIREN de KERVEILLANT MARCEL ?
Le numéro SIREN de KERVEILLANT MARCEL est 423 361 591. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56423361591.
KERVEILLANT MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, KERVEILLANT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KERVEILLANT MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KERVEILLANT MARCEL.
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