KHAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
KHAM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juin 2023, identifiée par le SIREN 953 550 308. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 RUE Louis Jouvet, 22000 Saint-Brieuc. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MARION BESNARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de KHAM
INSEE- Dénomination
- KHAM
- SIREN
- 953 550 308
- SIRET (siège)
- 953 550 308 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR74953550308Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 953 550 308
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 juin 2023
- Siège social
- 30 RUE Louis Jouvet, 22000, Saint-Brieuc
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KHAM
L'acquisition et la location de biens immobiliers
Finances de KHAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KHAM
INSEEÉtablissements de KHAM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22000 Saint-BrieucSiègeActif
953 550 308 00019 · ouvert le 28 juin 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de KHAM
INPIComptes annuels de KHAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KHAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent KHAM. Elles s'échelonnent de 2001 à 2005. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 14 décembre 2005 · N° 05-82.647
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 novembre 2001 · N° 00-40.520
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KHAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KHAM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-06-20 · Début d'activité : 2023-06-28
- création
Date d'effet : 20 juin 2023
Questions fréquentes sur KHAM
Quel est le numéro SIREN de KHAM ?
Le numéro SIREN de KHAM est 953 550 308. Le SIRET de son siège social est 953 550 308 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74953550308.
Qui dirige KHAM ?
KHAM est dirigée par MARION BESNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KHAM ?
Le siège social de KHAM est situé 30 RUE Louis Jouvet, 22000 Saint-Brieuc.
KHAM est-elle toujours en activité ?
Oui, KHAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KHAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHAM.
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