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Khammassi Rami

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Siren130 309 842Entrepreneur individuel31400 ToulouseCréée le 22 septembre 2026

8559B · Autres enseignements

Documents

Khammassi Rami est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 septembre 2026 sous le numéro SIREN 130 309 842. Elle est domiciliée 7 RUE de Casablanca, 31400 Toulouse. Son activité principale est autres enseignements (code NAF 8559B).

Fiche d'identité de Khammassi Rami

Dénomination
Khammassi Rami
SIREN
130 309 842
SIRET (siège)
130 309 842 00016
N° TVA intracommunautaire
FR41130309842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 130 309 842
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B - Autres enseignements
Date de création
22 septembre 2026
Siège social
7 RUE de Casablanca, 31400, Toulouse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Khammassi Rami

Coursier à vélo et à vélo à assistance électrique : collecte et livraison à domicile de repas, de courses et de petits colis pour le compte de plateformes numériques, de commerces, d'entreprises et de particuliers. Activité exercée sans fabrication ni vente de denrées et sans transport de personnes.

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Établissements de Khammassi Rami

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31400 ToulouseSiègeActif

    130 309 842 00016 · ouvert le 19 septembre 2026 · NAF 8559B

Documents juridiques de Khammassi Rami

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 septembre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Khammassi Rami

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Khammassi Rami. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Khammassi Rami n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Khammassi Rami

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-09-22 · Début d'activité : 2026-09-19

  1. création

    Date d'effet : 22 septembre 2026

Questions fréquentes sur Khammassi Rami

Quel est le numéro SIREN de Khammassi Rami ?

Le numéro SIREN de Khammassi Rami est 130 309 842. Le SIRET de son siège social est 130 309 842 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41130309842.

Où se situe le siège social de Khammassi Rami ?

Le siège social de Khammassi Rami est situé 7 RUE de Casablanca, 31400 Toulouse.

Khammassi Rami est-elle toujours en activité ?

Oui, Khammassi Rami est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Khammassi Rami est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Khammassi Rami.