KHAMOUSSI MOHAMED
ActiveKHAMOUSSI MOHAMED est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 décembre 2001, identifié par le SIREN 434 107 413. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue Vestrepain App 291, 31100 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 452V.
Fiche d'identité de KHAMOUSSI MOHAMED
INSEE- Dénomination
- KHAMOUSSI MOHAMED
- SIREN
- 434 107 413
- SIRET (siège)
- 434 107 413 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR57434107413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 107 413
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 452V
- Date de création
- 18 décembre 2001
- Siège social
- 5 RUE VESTREPAIN APP 291, 31100, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KHAMOUSSI MOHAMED
MACONNERIE ET GROS OEUVRE
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Établissements de KHAMOUSSI MOHAMED
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 31100 TOULOUSESiègeFermé
434 107 413 00016 · ouvert le 13 décembre 2001 · NAF 452V
Conformité de KHAMOUSSI MOHAMED
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHAMOUSSI MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de KHAMOUSSI MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de KHAMOUSSI MOHAMED
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 décembre 2001
Questions fréquentes sur KHAMOUSSI MOHAMED
Quel est le numéro SIREN de KHAMOUSSI MOHAMED ?
Le numéro SIREN de KHAMOUSSI MOHAMED est 434 107 413. Le SIRET de son siège social est 434 107 413 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57434107413.
Où se situe le siège social de KHAMOUSSI MOHAMED ?
Le siège social de KHAMOUSSI MOHAMED est situé 5 rue Vestrepain App 291, 31100 Toulouse.
KHAMOUSSI MOHAMED est-elle toujours en activité ?
Oui, KHAMOUSSI MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KHAMOUSSI MOHAMED est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHAMOUSSI MOHAMED.
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