KHAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
KHAN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 octobre 1998, identifiée par le SIREN 420 614 760. Son siège social est situé 1 rue d'Enghien 1-3, 75010 Paris. Son activité principale relève du code NAF 5610A.
Fiche d'identité de KHAN
INSEE- Dénomination
- KHAN
- SIREN
- 420 614 760
- SIRET (siège)
- 420 614 760 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR04420614760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 614 760
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 04 octobre 1998
- Siège social
- 1 RUE D'ENGHIEN 1-3, 75010, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de KHAN
Restauration traditionnelle
Finances de KHAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KHAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de KHAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75010 PARISSiègeActif
420 614 760 00023 · ouvert le 12 octobre 2006 · NAF 5610A
- 75008 PARISFermé
420 614 760 00015 · ouvert le 04 octobre 1998 · NAF 553A
Documents juridiques de KHAN
INPIComptes annuels de KHAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KHAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
38 décisions de justice publiées en open data mentionnent KHAN. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jAF Cab 10
Décision du 10 juillet 2026 · N° 20/05162
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 03 juin 2026 · N° 21/00129
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, jAF Cab 5
Décision du 02 juin 2026 · N° 23/04277
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00296
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 8/Section 1
Décision du 04 mai 2026 · N° 26/02163
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 21 avril 2026 · N° 26/00359
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Tribunal judiciaire, jAF Cab 10
Décision du 07 avril 2026 · N° 24/05603
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Décision du 24 mars 2026 · N° 25/04272
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 01 avril 2025 · N° 25/00258
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Tribunal judiciaire, chambre 29 / Proxi fond
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Décision du 01 octobre 2024 · N° 23/04221
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 07 juillet 2024 · N° 24/03112
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Décision du 07 juillet 2024 · N° 24/03116
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Tribunal judiciaire, deuxième Chambre Civile
Décision du 16 mai 2024 · N° 23/02719
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Décision du 07 février 2024 · N° 23/04221
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 12e chambre
Décision du 15 juin 2023 · N° 21/07634
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 17 février 2021 · N° 20-81.586
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 septembre 2017 · N° 16-21.982
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 23 novembre 2005 · N° 05-85.314
- Lire la décision sur courdecassation.frnonlieu
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 juillet 2001 · N° 98-18.767
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 mars 2000 · N° 97-14.195
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KHAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 octobre 1998
Questions fréquentes sur KHAN
Quel est le numéro SIREN de KHAN ?
Le numéro SIREN de KHAN est 420 614 760. Le SIRET de son siège social est 420 614 760 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04420614760.
Où se situe le siège social de KHAN ?
Le siège social de KHAN est situé 1 rue d'Enghien 1-3, 75010 Paris.
KHAN est-elle toujours en activité ?
Oui, KHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KHAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHAN.
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