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KHAN BADSHA

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Siren507 543 510Entrepreneur individuel88000 EPINALCréée le 07 juillet 2008

5610A · Restauration traditionnelle

Documents

KHAN BADSHA est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 juillet 2008 sous le numéro SIREN 507 543 510. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue de Nancy, 88000 Epinal. KHAN BADSHA relève du secteur restauration traditionnelle (code NAF 5610A).

Fiche d'identité de KHAN BADSHA

Dénomination
KHAN BADSHA
SIREN
507 543 510
SIRET (siège)
507 543 510 00014
N° TVA intracommunautaire
FR08507543510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 507 543 510
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A - Restauration traditionnelle
Date de création
07 juillet 2008
Siège social
9 RUE DE NANCY, 88000, EPINAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KHAN BADSHA

Restauration traditionnelle

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Établissements de KHAN BADSHA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 88000 EPINALSiègeFermé

    507 543 510 00014 · ouvert le 07 juillet 2008 · NAF 5610A

Documents juridiques de KHAN BADSHA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2008

  • Acte

Conformité de KHAN BADSHA

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour KHAN BADSHA. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 22 mars 2011 ; liquidation judiciaire prononcée le 06 mars 2012. Clôturée le 17 décembre 2013 pour insuffisance d'actif.

5 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 17 décembre 2013 · publié le 15 janvier 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 20 septembre 2013 · publié le 10 avril 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 06 mars 2012 · publié le 21 mars 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Scp Bihr-Le Carrer-Najean 7, quartier de la Magdeleine - 88000 Epinal .

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 06 janvier 2012 · publié le 17 janvier 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 22 mars 2011 · publié le 04 juillet 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 21 Janvier 2011 désignant mandataire judiciaire Scp Bihr-Le Carrer-Najean 7, quartier de la Magdeleine - 88000 Epinal . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de KHAN BADSHA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de KHAN BADSHA

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 17 décembre 2013 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 20 septembre 2013 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 6 mars 2012 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Scp Bihr-Le Carrer-Najean 7, quartier de la Magdeleine - 88000 Epinal .

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 6 janvier 2012 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  6. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 22 mars 2011 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 21 Janvier 2011 désignant mandataire judiciaire Scp Bihr-Le Carrer-Najean 7, quartier de la Magdeleine - 88000 Epinal . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  7. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

    Début d'activité : 2008-07-07

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 2008

Questions fréquentes sur KHAN BADSHA

Quel est le numéro SIREN de KHAN BADSHA ?

Le numéro SIREN de KHAN BADSHA est 507 543 510. Le SIRET de son siège social est 507 543 510 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08507543510.

Où se situe le siège social de KHAN BADSHA ?

Le siège social de KHAN BADSHA est situé 9 rue de Nancy, 88000 Epinal.

KHAN BADSHA est-elle toujours en activité ?

Oui, KHAN BADSHA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KHAN BADSHA est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. KHAN BADSHA a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 17 décembre 2013 pour insuffisance d'actif.