KHARBOUCHE MOHAMMED

Active

Siren503 081 556Entrepreneur individuel31100 TOULOUSECréée le 10 avril 2008

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

KHARBOUCHE MOHAMMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 avril 2008 sous le numéro SIREN 503 081 556. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Cheminement Louis Auriacombe Appt 19, 31100 Toulouse. KHARBOUCHE MOHAMMED relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de KHARBOUCHE MOHAMMED

INSEE

Dénomination: KHARBOUCHE MOHAMMED
SIREN: 503 081 556
SIRET (siège): 503 081 556 00022
N° TVA intracommunautaire: FR49503081556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 503 081 556
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création: 10 avril 2008
Siège social: 8 CHEMINEMENT LOUIS AURIACOMBE APPT 19, 31100, TOULOUSE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de KHARBOUCHE MOHAMMED

Vente en ambulant de tapis,poufs, plateaux de cuivre et objets d'artisanat marocain.

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Établissements de KHARBOUCHE MOHAMMED

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

31100 TOULOUSESiègeActif
503 081 556 00022 · ouvert le 21 novembre 2011 · NAF 4789Z
31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNEFermé
503 081 556 00014 · ouvert le 10 avril 2008 · NAF 4789Z

Documents juridiques de KHARBOUCHE MOHAMMED

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2011

Acte

Dépôt du 19 mars 2008

Acte

Conformité de KHARBOUCHE MOHAMMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHARBOUCHE MOHAMMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KHARBOUCHE MOHAMMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de KHARBOUCHE MOHAMMED

BODACC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

29 novembre 2011Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-11-21
25 septembre 2008Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
04 avril 2008Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-04-10

25 novembre 2024création
Date d'effet : 10 avril 2008

Questions fréquentes sur KHARBOUCHE MOHAMMED

Quel est le numéro SIREN de KHARBOUCHE MOHAMMED ?

Le numéro SIREN de KHARBOUCHE MOHAMMED est 503 081 556. Le SIRET de son siège social est 503 081 556 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49503081556.

Où se situe le siège social de KHARBOUCHE MOHAMMED ?

Le siège social de KHARBOUCHE MOHAMMED est situé 8 Cheminement Louis Auriacombe Appt 19, 31100 Toulouse.