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Khayat Hassane

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Siren981 544 059Entrepreneur individuel95300 PontoiseCréée le 24 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 981 544 059, Khayat Hassane est un entrepreneur individuel créé le 24 novembre 2023. Elle est domiciliée 5 PL de Flandres, 95300 Pontoise. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de Khayat Hassane

Dénomination
Khayat Hassane
SIREN
981 544 059
SIRET (siège)
981 544 059 00018
N° TVA intracommunautaire
FR85981544059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 981 544 059
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
24 novembre 2023
Siège social
5 PL de Flandres, 95300, Pontoise
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Khayat Hassane

Homme toutes mains

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Finances de Khayat Hassane

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Khayat Hassane

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Khayat Hassane

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95300 PontoiseSiègeActif

    981 544 059 00018 · ouvert le 01 décembre 2023 · NAF 8121Z

Documents juridiques de Khayat Hassane

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Khayat Hassane

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Khayat Hassane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Khayat Hassane

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Khayat Hassane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Khayat Hassane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Khayat Hassane

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-11-23 · Début d'activité : 2023-12-01

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2023

Questions fréquentes sur Khayat Hassane

Quel est le numéro SIREN de Khayat Hassane ?

Le numéro SIREN de Khayat Hassane est 981 544 059. Le SIRET de son siège social est 981 544 059 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85981544059.

Où se situe le siège social de Khayat Hassane ?

Le siège social de Khayat Hassane est situé 5 PL de Flandres, 95300 Pontoise.

Khayat Hassane est-elle toujours en activité ?

Oui, Khayat Hassane est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Khayat Hassane est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Khayat Hassane.

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