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KHETAN

Active
Siren843 209 842SCI90330 ChauxCréée le 18 octobre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 843 209 842, KHETAN est une SCI créée le 18 octobre 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 RUE 16 Rue Ouches Noirot, 90330 Chaux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-MICHEL BOUVEUR, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de KHETAN

Dénomination
KHETAN
SIREN
843 209 842
SIRET (siège)
843 209 842 00015
N° TVA intracommunautaire
FR03843209842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 843 209 842
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 octobre 2018
Siège social
16 RUE 16 Rue Ouches Noirot, 90330, Chaux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KHETAN

Acquisition, gestion, exploitation par location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers

Finances de KHETAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KHETAN

JB

JEAN-MICHEL BOUVEUR

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 octobre 2018) · 8 ans

MG

MARILYNE GOUVIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 octobre 2018) · 8 ans

Établissements de KHETAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90330 ChauxSiègeActif

    843 209 842 00015 · ouvert le 28 septembre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de KHETAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 octobre 2018

  • Acte

Comptes annuels de KHETAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KHETAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KHETAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KHETAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KHETAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KHETAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KHETAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-10-18 · Début d'activité : 2018-09-28

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 2018

Questions fréquentes sur KHETAN

Quel est le numéro SIREN de KHETAN ?

Le numéro SIREN de KHETAN est 843 209 842. Le SIRET de son siège social est 843 209 842 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03843209842.

Qui dirige KHETAN ?

KHETAN est dirigée par JEAN-MICHEL BOUVEUR, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de KHETAN ?

Le siège social de KHETAN est situé 16 RUE 16 Rue Ouches Noirot, 90330 Chaux.

KHETAN est-elle toujours en activité ?

Oui, KHETAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KHETAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KHETAN.

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