CheckersLiquidations

KM INDUSTRIES

Active
Siren402 879 019SARL25000 BESANCONCréée le 01 octobre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KM INDUSTRIES est une SARL immatriculée le 1er octobre 1995 sous le numéro SIREN 402 879 019. Elle est domiciliée 50 B rue de Dole, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524Z.

Fiche d'identité de KM INDUSTRIES

Dénomination
KM INDUSTRIES
SIREN
402 879 019
SIRET (siège)
402 879 019 00014
N° TVA intracommunautaire
FR94402879019Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 879 019
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524Z
Date de création
01 octobre 1995
Siège social
50 B RUE DE DOLE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de KM INDUSTRIES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KM INDUSTRIES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KM INDUSTRIES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    402 879 019 00014 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 524Z

Documents juridiques de KM INDUSTRIES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de KM INDUSTRIES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KM INDUSTRIES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KM INDUSTRIES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KM INDUSTRIES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KM INDUSTRIES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KM INDUSTRIES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KM INDUSTRIES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1995

Questions fréquentes sur KM INDUSTRIES

Quel est le numéro SIREN de KM INDUSTRIES ?

Le numéro SIREN de KM INDUSTRIES est 402 879 019. Le SIRET de son siège social est 402 879 019 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94402879019.

Où se situe le siège social de KM INDUSTRIES ?

Le siège social de KM INDUSTRIES est situé 50 B rue de Dole, 25000 Besancon.

KM INDUSTRIES est-elle toujours en activité ?

Oui, KM INDUSTRIES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KM INDUSTRIES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KM INDUSTRIES.

Entreprises similaires

Même activité à Besancon

Entreprises à Besancon

Toutes les entreprises à Besancon