KOCH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 806 146, KOCH est une SCI créée le 17 octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte d Avignon Clos de Gres, 13210 St Remy de Provence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par WELF KOCH en qualité de gérant.
Fiche d'identité de KOCH
INSEE- Dénomination
- KOCH
- SIREN
- 443 806 146
- SIRET (siège)
- 443 806 146 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR39443806146Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 806 146
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 17 octobre 2002
- Siège social
- RTE D AVIGNON CLOS DE GRES, 13210, ST REMY DE PROVENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KOCH
ACQUISITION EVENTUELLEMENT VENTE , PROPRIETE,AMENAGEMENT,LOCATION,MISE A DISPOSITION DE TOUT OU PARTIE D'ASSOCIE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS
Finances de KOCH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KOCH
INSEEÉtablissements de KOCH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13210 ST REMY DE PROVENCESiègeActif
443 806 146 00017 · ouvert le 14 octobre 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de KOCH
INPIComptes annuels de KOCH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOCH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KOCH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOCH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
141 décisions de justice publiées en open data mentionnent KOCH. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
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Décision du 15 juillet 2026 · N° 26/01099
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 07 juillet 2026 · N° 23/02577
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/01350
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 2
Décision du 10 juin 2026 · N° 26/00379
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 09 juin 2026 · N° 24/06372
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 2
Décision du 02 juin 2026 · N° 23/02677
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 29 mai 2026 · N° 25/00554
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 05 mai 2026 · N° 24/01955
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, tPX Thann
Décision du 13 avril 2026 · N° 25/00354
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 10 avril 2026 · N° 22/02035
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/01773
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
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Décision du 18 mars 2026 · N° 25-60.121
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/00183
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/02127
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Décision du 03 juillet 2025 · N° 23/02127
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Décision du 03 juillet 2025 · N° 23-19.274
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KOCH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KOCH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 octobre 2002
Questions fréquentes sur KOCH
Quel est le numéro SIREN de KOCH ?
Le numéro SIREN de KOCH est 443 806 146. Le SIRET de son siège social est 443 806 146 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39443806146.
Qui dirige KOCH ?
KOCH est dirigée par WELF KOCH, gérant.
Où se situe le siège social de KOCH ?
Le siège social de KOCH est situé Rte d Avignon Clos de Gres, 13210 St Remy de Provence.
KOCH est-elle toujours en activité ?
Oui, KOCH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KOCH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOCH.
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