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KOSC DANIEL

Active
Siren403 233 190Entrepreneur individuel24240 POMPORTCréée le 01 novembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KOSC DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1995, identifié par le SIREN 403 233 190. Son siège social est situé Domaine de Haut Bertrand, 24240 Pomport. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de KOSC DANIEL

Dénomination
KOSC DANIEL
SIREN
403 233 190
SIRET (siège)
403 233 190 00012
N° TVA intracommunautaire
FR69403233190Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 233 190
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 novembre 1995
Siège social
DOMAINE DE HAUT BERTRAND, 24240, POMPORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KOSC DANIEL

Culture de la vigne

Finances de KOSC DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KOSC DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KOSC DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24240 POMPORTSiègeActif

    403 233 190 00012 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 0121Z

Documents juridiques de KOSC DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de KOSC DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOSC DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KOSC DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOSC DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KOSC DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KOSC DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1995

Questions fréquentes sur KOSC DANIEL

Quel est le numéro SIREN de KOSC DANIEL ?

Le numéro SIREN de KOSC DANIEL est 403 233 190. Le SIRET de son siège social est 403 233 190 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69403233190.

Où se situe le siège social de KOSC DANIEL ?

Le siège social de KOSC DANIEL est situé Domaine de Haut Bertrand, 24240 Pomport.

KOSC DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, KOSC DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KOSC DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOSC DANIEL.

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