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KOZOM

Active
Siren395 341 696SARL75003 PARIS 3Créée le 01 juillet 1994
Liquidation judiciaire - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KOZOM est une SARL immatriculée le 1er juillet 1994 sous le numéro SIREN 395 341 696. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 rue Notre Dame de Nazareth, 75003 Paris 3. L'entreprise déclare le code NAF 4642Z comme activité principale.

Fiche d'identité de KOZOM

Dénomination
KOZOM
SIREN
395 341 696
SIRET (siège)
395 341 696 00015
N° TVA intracommunautaire
FR86395341696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 341 696
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4642Z
Date de création
01 juillet 1994
Siège social
25 RUE NOTRE DAME DE NAZARETH, 75003, PARIS 3
Établissements
2
Statut
Active

Finances de KOZOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KOZOM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KOZOM

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75003 PARIS 3SiègeFermé

    395 341 696 00015 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 4642Z

  • 75003 PARIS 3Fermé

    395 341 696 00023 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 514C

Documents juridiques de KOZOM

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2003

  • Acte

Dépôt du 21 juin 1999

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 1998

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 1994

  • Acte

Dépôt du 09 juin 1994

  • Acte

Comptes annuels de KOZOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOZOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KOZOM

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour KOZOM. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 17 avril 2008. Clôturée le 10 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 10 novembre 2009 · publié le 12 octobre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 04 mars 2009 · publié le 18 mars 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 17 avril 2008 · publié le 23 mai 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 29 février 2008 désignant liquidateur me le Dosseur 12 rue Pernelle 75004 Paris. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KOZOM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KOZOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KOZOM

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 10 novembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 4 mars 2009 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 17 avril 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 29 février 2008 désignant liquidateur me le Dosseur 12 rue Pernelle 75004 Paris. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1994

Marques déposées par KOZOM

KOZOM est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • KOZOM SPORT

    N° 3392094 · Déposée le 17 novembre 2005 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 18, 24, 25 · expirée le 17 novembre 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur KOZOM

Quel est le numéro SIREN de KOZOM ?

Le numéro SIREN de KOZOM est 395 341 696. Le SIRET de son siège social est 395 341 696 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86395341696.

Où se situe le siège social de KOZOM ?

Le siège social de KOZOM est situé 25 rue Notre Dame de Nazareth, 75003 Paris 3.

KOZOM est-elle toujours en activité ?

Oui, KOZOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KOZOM est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. KOZOM a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 10 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.

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