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KSM

Active
Siren994 869 907654022800 SAINT-DONANCréée le 09 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

KSM est une 6540 immatriculée le 9 décembre 2025 sous le numéro SIREN 994 869 907. Elle est domiciliée 3 Le Vau Martin, 22800 Saint-Donan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Sylvain MOISAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de KSM

Dénomination
KSM
SIREN
994 869 907
SIRET (siège)
994 869 907 00018
N° TVA intracommunautaire
FR49994869907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 869 907
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2025
Forme juridique
6540
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 décembre 2025
Siège social
3 LE VAU MARTIN, 22800, SAINT-DONAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KSM

- la propriété, la gestion et l'administration, par bail ou autrement, de tous les immeubles et droits immobiliers composant son patrimoine. -l'aménagement, l'entretien et la construction de tous immeubles. -la souscription de tous emprunts nécessaires à l'objet ci-dessus. -exceptionnellement, la revente de tous biens immeubles composant l'actif de la société. -la mise à disposition, à titre gratuit, au profit d'un des associés, d'un immeuble composant l'actif social.

Finances de KSM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KSM

SM

Sylvain MOISAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 décembre 2025) · moins d'un an

KP

KARINE PHILIPPE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 décembre 2025) · moins d'un an

Établissements de KSM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22800 SAINT-DONANSiègeActif

    994 869 907 00018 · ouvert le 08 décembre 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de KSM

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 10 mars 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 10 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 08 décembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de KSM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KSM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KSM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KSM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KSM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KSM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-12-09 · Début d'activité : 2025-12-08

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2025

Questions fréquentes sur KSM

Quel est le numéro SIREN de KSM ?

Le numéro SIREN de KSM est 994 869 907. Le SIRET de son siège social est 994 869 907 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49994869907.

Qui dirige KSM ?

KSM est dirigée par Sylvain MOISAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de KSM ?

Le siège social de KSM est situé 3 Le Vau Martin, 22800 Saint-Donan.

KSM est-elle toujours en activité ?

Oui, KSM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KSM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KSM.

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