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KTBAT

Active
Siren405 098 203SA25000 BESANCONCréée le 02 mai 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KTBAT est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 1996, identifiée par le SIREN 405 098 203. Son siège social est situé 26 rue Chifflet, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 252E.

Fiche d'identité de KTBAT

Dénomination
KTBAT
SIREN
405 098 203
SIRET (siège)
405 098 203 00012
N° TVA intracommunautaire
FR51405098203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 098 203
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
252E
Date de création
02 mai 1996
Siège social
26 RUE CHIFFLET, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Finances de KTBAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KTBAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KTBAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    405 098 203 00012 · ouvert le 02 mai 1996 · NAF 252E

Documents juridiques de KTBAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 1997

  • Acte

Dépôt du 03 mai 1996

  • Acte

Comptes annuels de KTBAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KTBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KTBAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KTBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KTBAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KTBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KTBAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1996

Marques déposées par KTBAT

KTBAT est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • KTMUR

    N° 96636567 · Déposée le 26 juillet 1996 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 17, 19 · expirée le 26 juillet 2006

  • KTBAT

    N° 96636566 · Déposée le 26 juillet 1996 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 17, 19 · expirée le 26 juillet 2006

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur KTBAT

Quel est le numéro SIREN de KTBAT ?

Le numéro SIREN de KTBAT est 405 098 203. Le SIRET de son siège social est 405 098 203 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51405098203.

Où se situe le siège social de KTBAT ?

Le siège social de KTBAT est situé 26 rue Chifflet, 25000 Besancon.

KTBAT est-elle toujours en activité ?

Oui, KTBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KTBAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KTBAT.

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