KTS BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
KTS BAT est une SAS immatriculée le 14 octobre 2025 sous le numéro SIREN 991 938 911. Elle est domiciliée 4 RUE de l'Ile de Noirmoutier, 44980 Sainte-Luce-sur-Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. george kervalishvili exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de KTS BAT
INSEE- Dénomination
- KTS BAT
- SIREN
- 991 938 911
- SIRET (siège)
- 991 938 911 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR14991938911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 938 911
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 14 octobre 2025
- Siège social
- 4 RUE de l'Ile de Noirmoutier, 44980, Sainte-Luce-sur-Loire
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KTS BAT
travaux de maçonnerie generale,renovation
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Finances de KTS BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KTS BAT
INSEEÉtablissements de KTS BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44980 Sainte-Luce-sur-LoireSiègeActif
991 938 911 00013 · ouvert le 10 octobre 2025 · NAF 4399C
Documents juridiques de KTS BAT
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de KTS BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KTS BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KTS BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KTS BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant KTS BAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KTS BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KTS BAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 octobre 2025
Questions fréquentes sur KTS BAT
Quel est le numéro SIREN de KTS BAT ?
Le numéro SIREN de KTS BAT est 991 938 911. Le SIRET de son siège social est 991 938 911 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14991938911.
Qui dirige KTS BAT ?
KTS BAT est dirigée par george kervalishvili, président de sas.
Où se situe le siège social de KTS BAT ?
Le siège social de KTS BAT est situé 4 RUE de l'Ile de Noirmoutier, 44980 Sainte-Luce-sur-Loire.
KTS BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, KTS BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KTS BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KTS BAT.
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