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KTS BAT

Active
Siren991 938 911SAS44980 Sainte-Luce-sur-LoireCréée le 14 octobre 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

KTS BAT est une SAS immatriculée le 14 octobre 2025 sous le numéro SIREN 991 938 911. Elle est domiciliée 4 RUE de l'Ile de Noirmoutier, 44980 Sainte-Luce-sur-Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. george kervalishvili exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de KTS BAT

Dénomination
KTS BAT
SIREN
991 938 911
SIRET (siège)
991 938 911 00013
N° TVA intracommunautaire
FR14991938911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 938 911
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
14 octobre 2025
Siège social
4 RUE de l'Ile de Noirmoutier, 44980, Sainte-Luce-sur-Loire
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KTS BAT

travaux de maçonnerie generale,renovation

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Finances de KTS BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de KTS BAT

GK

george kervalishvili

Président de SAS

Depuis la création (14 octobre 2025) · 1 an

Établissements de KTS BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44980 Sainte-Luce-sur-LoireSiègeActif

    991 938 911 00013 · ouvert le 10 octobre 2025 · NAF 4399C

Documents juridiques de KTS BAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 octobre 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 28 septembre 2025

  • Décision des fondateurs et documents relatifs à la description et à l’évaluation des apports

Dépôt du 28 septembre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Comptes annuels de KTS BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KTS BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KTS BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KTS BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KTS BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KTS BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KTS BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2025

Questions fréquentes sur KTS BAT

Quel est le numéro SIREN de KTS BAT ?

Le numéro SIREN de KTS BAT est 991 938 911. Le SIRET de son siège social est 991 938 911 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14991938911.

Qui dirige KTS BAT ?

KTS BAT est dirigée par george kervalishvili, président de sas.

Où se situe le siège social de KTS BAT ?

Le siège social de KTS BAT est situé 4 RUE de l'Ile de Noirmoutier, 44980 Sainte-Luce-sur-Loire.

KTS BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, KTS BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KTS BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KTS BAT.