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KTSM

Active
Siren898 515 036SCI31200 TOULOUSECréée le 22 avril 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 898 515 036, KTSM est une SCI créée le 22 avril 2021. Son siège social est situé 17 rue Miramar, 31200 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. STEPHANE BUSSARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de KTSM

Dénomination
KTSM
SIREN
898 515 036
SIRET (siège)
898 515 036 00017
N° TVA intracommunautaire
FR92898515036Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 898 515 036
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 avril 2021
Siège social
17 RUE MIRAMAR, 31200, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KTSM

L'acquisition, l'administration et la gestion ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers. Toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et de nature à en favoriser la réalisation ou le développement à condition toutefois d'en respecter le caractère civil.

Finances de KTSM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KTSM

SB

STEPHANE BUSSARD

Gérant

Depuis la création (22 avril 2021) · 5 ans

MB

MATEO BUSSARD

Autre

Depuis la création (22 avril 2021) · 5 ans

TB

TOM BUSSARD

Autre

Depuis la création (22 avril 2021) · 5 ans

CY

CHRISTINE YANPOLSKI

Autre

Depuis la création (22 avril 2021) · 5 ans

Établissements de KTSM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31200 TOULOUSESiègeActif

    898 515 036 00017 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de KTSM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 2021

  • Acte

Comptes annuels de KTSM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KTSM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KTSM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KTSM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KTSM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KTSM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-04-01

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 2021

Questions fréquentes sur KTSM

Quel est le numéro SIREN de KTSM ?

Le numéro SIREN de KTSM est 898 515 036. Le SIRET de son siège social est 898 515 036 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92898515036.

Qui dirige KTSM ?

KTSM est dirigée par STEPHANE BUSSARD, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de KTSM ?

Le siège social de KTSM est situé 17 rue Miramar, 31200 Toulouse.

KTSM est-elle toujours en activité ?

Oui, KTSM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KTSM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KTSM.

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