KYOTO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
KYOTO est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 juillet 2016, identifiée par le SIREN 821 613 007. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue Emile Zola, 13009 Marseille 9e Arrondissement. L'entreprise déclare le code NAF 5610A comme activité principale. Elle est dirigée par THI NGUYEN, président de sas.
Fiche d'identité de KYOTO
INSEE- Dénomination
- KYOTO
- SIREN
- 821 613 007
- SIRET (siège)
- 821 613 007 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR66821613007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 821 613 007
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 5610A
- Date de création
- 21 juillet 2016
- Siège social
- 22 RUE EMILE ZOLA, 13009, MARSEILLE 9E ARRONDISSEMENT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KYOTO
Restauration asiatique a emporter et a livrer
Finances de KYOTO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KYOTO
INSEEÉtablissements de KYOTO
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13009 MARSEILLE 9E ARRONDISSEMENTSiègeActif
821 613 007 00011 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 5610A
Documents juridiques de KYOTO
INPIComptes annuels de KYOTO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KYOTO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KYOTO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KYOTO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent KYOTO. Elles s'échelonnent de 2015 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 3
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/00457
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 04 novembre 2025 · N° 25/00550
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 05 août 2025 · N° 25/00476
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 03 octobre 2024 · N° 24/01343
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 2
Décision du 16 février 2023 · N° 22/14172
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 07 décembre 2022 · N° 21/20656
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 10 juin 2022 · N° 15/14683
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 09 juin 2022 · N° 22/00266
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 mai 2017 · N° 15-13.326
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 01 décembre 2015 · N° 14/02708
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KYOTO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KYOTO
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-07-01
- création
Date d'effet : 21 juillet 2016
Questions fréquentes sur KYOTO
Quel est le numéro SIREN de KYOTO ?
Le numéro SIREN de KYOTO est 821 613 007. Le SIRET de son siège social est 821 613 007 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66821613007.
Qui dirige KYOTO ?
KYOTO est dirigée par THI NGUYEN, président de sas.
Où se situe le siège social de KYOTO ?
Le siège social de KYOTO est situé 22 rue Emile Zola, 13009 Marseille 9e Arrondissement.
KYOTO est-elle toujours en activité ?
Oui, KYOTO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KYOTO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KYOTO.
Entreprises similaires
Même activité à Marseille 9e Arrondissement
