L'APEYRAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 354 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 535 155 758, L'APEYRAN est une SCI créée le 13 octobre 2011. Son siège social est situé 22 rue du Bassin, 34160 Saint-Genies-des-Mourgues. L'APEYRAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PASCAL PROVENCEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de L'APEYRAN
INSEE- Dénomination
- L'APEYRAN
- SIREN
- 535 155 758
- SIRET (siège)
- 535 155 758 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR13535155758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 535 155 758
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 353 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 octobre 2011
- Siège social
- 22 RUE DU BASSIN, 34160, SAINT-GENIES-DES-MOURGUES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de L'APEYRAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de L'APEYRAN
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'APEYRAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 octobre 2011) · 15 ans
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 octobre 2011) · 15 ans
Établissements de L'APEYRAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34160 SAINT-GENIES-DES-MOURGUESSiègeActif
535 155 758 00027 · ouvert le 01 octobre 2018 · NAF 6820B
- 34000 MONTPELLIERFermé
535 155 758 00019 · ouvert le 07 octobre 2011 · NAF 6810Z
Documents juridiques de L'APEYRAN
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de L'APEYRAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'APEYRAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant L'APEYRAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'APEYRAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'APEYRAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 13 octobre 2011
Questions fréquentes sur L'APEYRAN
Quel est le numéro SIREN de L'APEYRAN ?
Le numéro SIREN de L'APEYRAN est 535 155 758. Le SIRET de son siège social est 535 155 758 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13535155758.
Qui dirige L'APEYRAN ?
L'APEYRAN est dirigée par PASCAL PROVENCEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'APEYRAN ?
Le siège social de L'APEYRAN est situé 22 rue du Bassin, 34160 Saint-Genies-des-Mourgues.
L'APEYRAN est-elle toujours en activité ?
Oui, L'APEYRAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'APEYRAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'APEYRAN.
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