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L'APEYRAN

Active
Siren535 155 758SCI34160 SAINT-GENIES-DES-MOURGUESCréée le 13 octobre 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
354 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 535 155 758, L'APEYRAN est une SCI créée le 13 octobre 2011. Son siège social est situé 22 rue du Bassin, 34160 Saint-Genies-des-Mourgues. L'APEYRAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PASCAL PROVENCEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de L'APEYRAN

Dénomination
L'APEYRAN
SIREN
535 155 758
SIRET (siège)
535 155 758 00027
N° TVA intracommunautaire
FR13535155758Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 155 758
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
353 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
13 octobre 2011
Siège social
22 RUE DU BASSIN, 34160, SAINT-GENIES-DES-MOURGUES
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de L'APEYRAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de L'APEYRAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'APEYRAN

KC

KARINE CANER

Autre

Depuis la création (13 octobre 2011) · 15 ans

PP

PASCAL PROVENCEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 2011) · 15 ans

LP

Lisa PROVENCEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 2011) · 15 ans

TP

Toscane PROVENCEL--CANER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 octobre 2011) · 15 ans

Établissements de L'APEYRAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34160 SAINT-GENIES-DES-MOURGUESSiègeActif

    535 155 758 00027 · ouvert le 01 octobre 2018 · NAF 6820B

  • 34000 MONTPELLIERFermé

    535 155 758 00019 · ouvert le 07 octobre 2011 · NAF 6810Z

Documents juridiques de L'APEYRAN

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2012

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Conformité de L'APEYRAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'APEYRAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'APEYRAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'APEYRAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'APEYRAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-10-13 · Début d'activité : 2011-10-07

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2011

Questions fréquentes sur L'APEYRAN

Quel est le numéro SIREN de L'APEYRAN ?

Le numéro SIREN de L'APEYRAN est 535 155 758. Le SIRET de son siège social est 535 155 758 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13535155758.

Qui dirige L'APEYRAN ?

L'APEYRAN est dirigée par PASCAL PROVENCEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'APEYRAN ?

Le siège social de L'APEYRAN est situé 22 rue du Bassin, 34160 Saint-Genies-des-Mourgues.

L'APEYRAN est-elle toujours en activité ?

Oui, L'APEYRAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'APEYRAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'APEYRAN.