L'arborescence
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
L'arborescence est une SAS immatriculée le 20 décembre 2023 sous le numéro SIREN 982 624 280. Elle est domiciliée Mas des oliviers route du perthus lieu dit l'Oliu, 66300 Banyuls-dels-Aspres. Son activité principale relève du code NAF 3299Z. La direction est assurée par LIONEL MAITROT en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de L'arborescence
INSEE- Dénomination
- L'arborescence
- SIREN
- 982 624 280
- SIRET (siège)
- 982 624 280 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR75982624280Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 982 624 280
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 3299Z
- Date de création
- 20 décembre 2023
- Siège social
- Mas des oliviers route du perthus lieu dit l'Oliu, 66300, Banyuls-dels-Aspres
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'arborescence
-La fabrication de petits objets de décorations de tout matériaux -La vente et le commerce en ligne d'objets de décorations de tout matériaux
Finances de L'arborescence
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'arborescence
INSEEÉtablissements de L'arborescence
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66300 Banyuls-dels-AspresSiègeActif
982 624 280 00011 · ouvert le 08 décembre 2023 · NAF 3299Z
Documents juridiques de L'arborescence
INPIComptes annuels de L'arborescence
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'arborescence. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'arborescence
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'arborescence. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'arborescence. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, oPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER
Décision du 12 mai 2025 · N° 2023002704
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 décembre 2019 · N° 18-20.243
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 septembre 2016 · N° 15-13.124
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'arborescence n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'arborescence
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 décembre 2023
Questions fréquentes sur L'arborescence
Quel est le numéro SIREN de L'arborescence ?
Le numéro SIREN de L'arborescence est 982 624 280. Le SIRET de son siège social est 982 624 280 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75982624280.
Qui dirige L'arborescence ?
L'arborescence est dirigée par LIONEL MAITROT, président de sas.
Où se situe le siège social de L'arborescence ?
Le siège social de L'arborescence est situé Mas des oliviers route du perthus lieu dit l'Oliu, 66300 Banyuls-dels-Aspres.
L'arborescence est-elle toujours en activité ?
Oui, L'arborescence est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'arborescence est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'arborescence.
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