L'ARBORETUM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 797 493 772, L'ARBORETUM est une SARL créée le 26 septembre 2013. Elle est domiciliée 14 RTE 14 Route des Vallées Bonneuil BONNEUIL, 79370 Celles-sur-Belle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0130Z. La direction est assurée par JEAN-BAPTISTE MOINET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de L'ARBORETUM
INSEE- Dénomination
- L'ARBORETUM
- SIREN
- 797 493 772
- SIRET (siège)
- 797 493 772 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR93797493772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 493 772
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 octobre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0130Z
- Date de création
- 26 septembre 2013
- Siège social
- 14 RTE 14 Route des Vallées Bonneuil BONNEUIL, 79370, Celles-sur-Belle
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de L'ARBORETUM
Achat, vente de plantes, outillage de plantation et fournitures élémentaires pour la plantation, la production de légumes et plants de légumes, la vente de produits bio, toutes opérations financières et commerciales, industrielles, mobilière et immobilières relatives à l'objet social.
Finances de L'ARBORETUM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ARBORETUM
INSEEÉtablissements de L'ARBORETUM
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 79370 Celles-sur-BelleSiègeActif
797 493 772 00017 · ouvert le 09 septembre 2013 · NAF 0130Z
- 79000 BessinesActif
797 493 772 00025 · ouvert le 21 septembre 2026 · NAF 0130Z
Documents juridiques de L'ARBORETUM
INPIComptes annuels de L'ARBORETUM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARBORETUM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ARBORETUM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARBORETUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ARBORETUM. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 15 octobre 2025 · N° 25/00091
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 22 mai 2025 · N° 25/00611
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 mai 1995 · N° 95-42.190
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ARBORETUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ARBORETUM
BODACC14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de niort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de niort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de niort
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de niort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de niort
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-09-09
- création
Date d'effet : 26 septembre 2013
Questions fréquentes sur L'ARBORETUM
Quel est le numéro SIREN de L'ARBORETUM ?
Le numéro SIREN de L'ARBORETUM est 797 493 772. Le SIRET de son siège social est 797 493 772 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93797493772.
Qui dirige L'ARBORETUM ?
L'ARBORETUM est dirigée par JEAN-BAPTISTE MOINET, gérant.
Où se situe le siège social de L'ARBORETUM ?
Le siège social de L'ARBORETUM est situé 14 RTE 14 Route des Vallées Bonneuil BONNEUIL, 79370 Celles-sur-Belle.
L'ARBORETUM est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ARBORETUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ARBORETUM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARBORETUM.
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