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L'ARCHE D'ANGELE

Active
Siren537 455 909SCI44160 SAINTE-ANNE-SUR-BRIVETCréée le 21 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 537 455 909, L'ARCHE D'ANGELE est une SCI créée le 21 octobre 2011. Son siège social est situé 16 La Turcaudais, 44160 Sainte-Anne-sur-Brivet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DAVY ROLAIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de L'ARCHE D'ANGELE

Dénomination
L'ARCHE D'ANGELE
SIREN
537 455 909
SIRET (siège)
537 455 909 00011
N° TVA intracommunautaire
FR80537455909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 455 909
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 octobre 2011
Siège social
16 LA TURCAUDAIS, 44160, SAINTE-ANNE-SUR-BRIVET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ARCHE D'ANGELE

acquisition administration et gestion par location ou autrement de tous biens immobiliers emprunt de tous fonds nécessaires

Finances de L'ARCHE D'ANGELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'ARCHE D'ANGELE

JD

JEANNINE DANIEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 octobre 2011) · 15 ans

JR

JEAN ROLAIS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 octobre 2011) · 15 ans

DR

DAVY ROLAIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 octobre 2011) · 15 ans

Établissements de L'ARCHE D'ANGELE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44160 SAINTE-ANNE-SUR-BRIVETSiègeActif

    537 455 909 00011 · ouvert le 15 septembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'ARCHE D'ANGELE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 octobre 2011

  • Acte

Comptes annuels de L'ARCHE D'ANGELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARCHE D'ANGELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'ARCHE D'ANGELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARCHE D'ANGELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'ARCHE D'ANGELE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ARCHE D'ANGELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'ARCHE D'ANGELE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-10-21 · Début d'activité : 2011-09-15

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 2011

Questions fréquentes sur L'ARCHE D'ANGELE

Quel est le numéro SIREN de L'ARCHE D'ANGELE ?

Le numéro SIREN de L'ARCHE D'ANGELE est 537 455 909. Le SIRET de son siège social est 537 455 909 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80537455909.

Qui dirige L'ARCHE D'ANGELE ?

L'ARCHE D'ANGELE est dirigée par DAVY ROLAIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'ARCHE D'ANGELE ?

Le siège social de L'ARCHE D'ANGELE est situé 16 La Turcaudais, 44160 Sainte-Anne-sur-Brivet.

L'ARCHE D'ANGELE est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ARCHE D'ANGELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ARCHE D'ANGELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARCHE D'ANGELE.

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