L'ARCHE DE NOE
ActiveEnregistrée sous le numéro SIREN 338 045 669, L'ARCHE DE NOE est une SARL créée le 17 juin 1986. Son siège social est situé rue Marx Dormoy le Renaissance 2 Bat E, 26300 Bourg-de-Peage. L'entreprise déclare le code NAF 930N comme activité principale.
Fiche d'identité de L'ARCHE DE NOE
INSEE- Dénomination
- L'ARCHE DE NOE
- SIREN
- 338 045 669
- SIRET (siège)
- 338 045 669 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR79338045669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 045 669
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 930N
- Date de création
- 17 juin 1986
- Siège social
- RUE MARX DORMOY LE RENAISSANCE 2 BAT E, 26300, BOURG-DE-PEAGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de L'ARCHE DE NOE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ARCHE DE NOE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de L'ARCHE DE NOE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26300 BOURG-DE-PEAGESiègeFermé
338 045 669 00011 · ouvert le 17 juin 1986 · NAF 930N
Documents juridiques de L'ARCHE DE NOE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de L'ARCHE DE NOE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARCHE DE NOE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ARCHE DE NOE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 04 juin 2025 · N° 24/03738
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 27 mars 2025 · N° 20/11282
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tJ - CIVIL2
Décision du 10 septembre 2024 · N° 23/01586
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 juillet 1992 · N° 90-20.402
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ARCHE DE NOE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'ARCHE DE NOE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 juin 1986
Questions fréquentes sur L'ARCHE DE NOE
Quel est le numéro SIREN de L'ARCHE DE NOE ?
Le numéro SIREN de L'ARCHE DE NOE est 338 045 669. Le SIRET de son siège social est 338 045 669 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79338045669.
Où se situe le siège social de L'ARCHE DE NOE ?
Le siège social de L'ARCHE DE NOE est situé rue Marx Dormoy le Renaissance 2 Bat E, 26300 Bourg-de-Peage.
L'ARCHE DE NOE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ARCHE DE NOE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ARCHE DE NOE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARCHE DE NOE.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
- ACCORD26000 Valence
- BALAZS ANNIE26100 Romans-sur-Isere
- CANI CALIN26500 Bourg-les-Valence
- EURL UNI COEURS26100 Romans-sur-Isere
- GICQUEL JEAN26110 Nyons
- GONIN GERARD26100 Romans-sur-Isere
- KEITA DAOUDA26000 Valence
- LANECHE CHRISTIAN26700 Pierrelatte
- LE PAPYRUS CONSEIL26000 Valence
- MCV26000 Valence
Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
