L'ARDECHOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
L'ARDECHOISE est une SCI immatriculée le 26 décembre 2007 sous le numéro SIREN 501 697 635. Elle est domiciliée 12 Che du Lavoir, 38570 La Pierre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par KEVIN GIROUD, gérant.
Fiche d'identité de L'ARDECHOISE
INSEE- Dénomination
- L'ARDECHOISE
- SIREN
- 501 697 635
- SIRET (siège)
- 501 697 635 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR80501697635Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 697 635
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 décembre 2007
- Siège social
- 12 CHE DU LAVOIR, 38570, LA PIERRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'ARDECHOISE
L'acquisition d'un immeuble ; l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis.
Finances de L'ARDECHOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ARDECHOISE
INSEEBODACCAutre
Gérant
Anciens dirigeants (1)
Daniel Jean nom d'usage : GIROUD Daniel GIROUD
gérant · de décembre 2007 à juin 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de L'ARDECHOISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38570 LA PIERRESiègeActif
501 697 635 00016 · ouvert le 02 janvier 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'ARDECHOISE
INPIComptes annuels de L'ARDECHOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARDECHOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ARDECHOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARDECHOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ARDECHOISE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)
Décision du 16 juin 2026 · N° 2025003694
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00078
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 18 novembre 2025 · N° 2025R00294
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 septembre 2018 · N° 17-21.630
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre B
Décision du 18 mai 2017 · N° 16/03038
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ARDECHOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ARDECHOISE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
GIROUD Daniel Jean nom d'usage : GIROUD n'est plus gérant. LARNAUD Corinne Annie Noëlle nom d'usage : GIROUD devient gérant. GIROUD Kévin Hubert Daniel nom d'usage : GIROUD devient gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-01-02
- création
Date d'effet : 26 décembre 2007
Questions fréquentes sur L'ARDECHOISE
Quel est le numéro SIREN de L'ARDECHOISE ?
Le numéro SIREN de L'ARDECHOISE est 501 697 635. Le SIRET de son siège social est 501 697 635 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80501697635.
Qui dirige L'ARDECHOISE ?
L'ARDECHOISE est dirigée par KEVIN GIROUD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ARDECHOISE ?
Le siège social de L'ARDECHOISE est situé 12 Che du Lavoir, 38570 La Pierre.
L'ARDECHOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ARDECHOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ARDECHOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARDECHOISE.
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