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SCI AMAL

Active
Siren420 222 200Société civile38570 LA PIERRECréée le 14 octobre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions89 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
127 k€
Effectif
Non publié

SCI AMAL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 octobre 1998, identifiée par le SIREN 420 222 200. Elle est domiciliée 11 Lot Preverger, 38570 La Pierre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARIE-CLAIRE BROUSSOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI AMAL

Dénomination
SCI AMAL
SIREN
420 222 200
SIRET (siège)
420 222 200 00016
N° TVA intracommunautaire
FR01420222200Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 222 200
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
126 532,68 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 octobre 1998
Siège social
11 LOT PREVERGER, 38570, LA PIERRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI AMAL

Achat, prise à bail avec ou sans promesse de vente de tous immeubles bâtis ou non bâtis.

Finances de SCI AMAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI AMAL

MB

MARIE-CLAIRE BROUSSOT

Gérant

Depuis la création (14 octobre 1998) · 28 ans

JD

JEAN-DOMINIQUE DI BARTOLOMEO

Gérant

Depuis la création (14 octobre 1998) · 28 ans

Établissements de SCI AMAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38570 LA PIERRESiègeActif

    420 222 200 00016 · ouvert le 25 juin 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI AMAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI AMAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI AMAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI AMAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI AMAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

89 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI AMAL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI AMAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI AMAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 1998

Questions fréquentes sur SCI AMAL

Quel est le numéro SIREN de SCI AMAL ?

Le numéro SIREN de SCI AMAL est 420 222 200. Le SIRET de son siège social est 420 222 200 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01420222200.

Qui dirige SCI AMAL ?

SCI AMAL est dirigée par MARIE-CLAIRE BROUSSOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI AMAL ?

Le siège social de SCI AMAL est situé 11 Lot Preverger, 38570 La Pierre.

SCI AMAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI AMAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI AMAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI AMAL.

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