L'ARDECHOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
L'ARDECHOISE est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 janvier 2020, identifiée par le SIREN 880 371 430. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue de la Paix, 95370 Montigny-les-Cormeilles. L'entreprise déclare le code NAF 6810Z comme activité principale. La direction est assurée par FABRICE CASTET en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de L'ARDECHOISE
INSEE- Dénomination
- L'ARDECHOISE
- SIREN
- 880 371 430
- SIRET (siège)
- 880 371 430 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR48880371430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 880 371 430
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6810Z
- Date de création
- 08 janvier 2020
- Siège social
- 20 RUE DE LA PAIX, 95370, MONTIGNY-LES-CORMEILLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'ARDECHOISE
L'acquisition la vente la propriété la gestion la location et l'administration de tous biens mobiliers immobiliers et droits immobiliers toutes opérations de marchand de biens la construction en vue de la vente ou de la location d'immeubles la promotion immobilière la restauration et rénovation lourde d'immeubles en vue de la revente ou de la location
Finances de L'ARDECHOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ARDECHOISE
INSEEÉtablissements de L'ARDECHOISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95370 MONTIGNY-LES-CORMEILLESSiègeActif
880 371 430 00013 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6810Z
Documents juridiques de L'ARDECHOISE
INPIComptes annuels de L'ARDECHOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARDECHOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ARDECHOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARDECHOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ARDECHOISE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)
Décision du 16 juin 2026 · N° 2025003694
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 21 mai 2026 · N° 26/00078
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 18 novembre 2025 · N° 2025R00294
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 06 septembre 2018 · N° 17-21.630
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 11e Chambre B
Décision du 18 mai 2017 · N° 16/03038
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ARDECHOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ARDECHOISE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-01-08 · Début d'activité : 2020-01-01
- création
Date d'effet : 08 janvier 2020
Questions fréquentes sur L'ARDECHOISE
Quel est le numéro SIREN de L'ARDECHOISE ?
Le numéro SIREN de L'ARDECHOISE est 880 371 430. Le SIRET de son siège social est 880 371 430 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48880371430.
Qui dirige L'ARDECHOISE ?
L'ARDECHOISE est dirigée par FABRICE CASTET, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ARDECHOISE ?
Le siège social de L'ARDECHOISE est situé 20 rue de la Paix, 95370 Montigny-les-Cormeilles.
L'ARDECHOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ARDECHOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ARDECHOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARDECHOISE.
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