L'ARLESIENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 900 446 337, L'ARLESIENNE est une SCI créée le 14 juin 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 152 av de Valescure les Venitiennes, 83700 Saint-Raphael. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. BERNARD LEAL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de L'ARLESIENNE
INSEE- Dénomination
- L'ARLESIENNE
- SIREN
- 900 446 337
- SIRET (siège)
- 900 446 337 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR88900446337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 446 337
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 juin 2021
- Siège social
- 152 AV DE VALESCURE LES VENITIENNES, 83700, SAINT-RAPHAEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'ARLESIENNE
Acquisition gestion location d'immeubles et droits immobiliers
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Finances de L'ARLESIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ARLESIENNE
INSEELES VENITIENNES IMMOBILIER
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 juin 2021) · 5 ans
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (14 juin 2021) · 5 ans
Établissements de L'ARLESIENNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif
900 446 337 00017 · ouvert le 09 juin 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'ARLESIENNE
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de L'ARLESIENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARLESIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ARLESIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARLESIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ARLESIENNE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/00935
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/01765
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 05 février 2026 · N° 25/08754
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section C
Décision du 10 avril 2025 · N° 23/03366
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 04 mars 2025 · N° 24/00200
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 février 2024 · N° 22-19.999
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 décembre 2023 · N° 22-17.702
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 12 mai 2022 · N° 20/01022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 13 mai 2015 · N° 13/06465
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 septembre 2001 · N° 99-20.866
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ARLESIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ARLESIENNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 juin 2021
Questions fréquentes sur L'ARLESIENNE
Quel est le numéro SIREN de L'ARLESIENNE ?
Le numéro SIREN de L'ARLESIENNE est 900 446 337. Le SIRET de son siège social est 900 446 337 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88900446337.
Qui dirige L'ARLESIENNE ?
L'ARLESIENNE est dirigée par BERNARD LEAL, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ARLESIENNE ?
Le siège social de L'ARLESIENNE est situé 152 av de Valescure les Venitiennes, 83700 Saint-Raphael.
L'ARLESIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ARLESIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ARLESIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARLESIENNE.
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