L ' ARNEDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 480 831 155, L ' ARNEDE est une SCI créée le 15 février 2005. Son siège social est situé 7 Che de la Bruyere Seynod, 74000 Annecy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL ALBERT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de L ' ARNEDE
INSEE- Dénomination
- L ' ARNEDE
- SIREN
- 480 831 155
- SIRET (siège)
- 480 831 155 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR75480831155Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 831 155
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 février 2005
- Siège social
- 7 CHE DE LA BRUYERE SEYNOD, 74000, ANNECY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de L ' ARNEDE
Location de murs nus.
Finances de L ' ARNEDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L ' ARNEDE
INSEEÉtablissements de L ' ARNEDE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
480 831 155 00027 · ouvert le 03 février 2005 · NAF 6820B
- 74000 ANNECYFermé
480 831 155 00019 · ouvert le 03 février 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de L ' ARNEDE
INPIComptes annuels de L ' ARNEDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L ' ARNEDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L ' ARNEDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L ' ARNEDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne L ' ARNEDE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 21 janvier 2026 · N° 2024F01407
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L ' ARNEDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L ' ARNEDE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
- création
Date d'effet : 15 février 2005
Questions fréquentes sur L ' ARNEDE
Quel est le numéro SIREN de L ' ARNEDE ?
Le numéro SIREN de L ' ARNEDE est 480 831 155. Le SIRET de son siège social est 480 831 155 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75480831155.
Qui dirige L ' ARNEDE ?
L ' ARNEDE est dirigée par MICHEL ALBERT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L ' ARNEDE ?
Le siège social de L ' ARNEDE est situé 7 Che de la Bruyere Seynod, 74000 Annecy.
L ' ARNEDE est-elle toujours en activité ?
Oui, L ' ARNEDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L ' ARNEDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L ' ARNEDE.
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