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L'ARPENTE

Active
Siren528 475 627SCI58400 LA MARCHECréée le 22 novembre 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 528 475 627, L'ARPENTE est une SCI créée le 22 novembre 2010. Son siège social est situé 12 Che du Pavillon, 58400 La Marche. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SABINE LEGRAND, gérant.

Fiche d'identité de L'ARPENTE

Dénomination
L'ARPENTE
SIREN
528 475 627
SIRET (siège)
528 475 627 00022
N° TVA intracommunautaire
FR14528475627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 475 627
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 novembre 2010
Siège social
12 CHE DU PAVILLON, 58400, LA MARCHE
Établissements
2
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de L'ARPENTE

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de L'ARPENTE

Acquisition, administration, construction, aménagement, exploitation de tous immeubles ou terrains

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de L'ARPENTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'ARPENTE

JG

JEAN-LUC GLOBIG

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 novembre 2010) · 15 ans

SL

SABINE LEGRAND

Gérant

Depuis la création (22 novembre 2010) · 15 ans

RL

RUTH LEGRAND

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 novembre 2010) · 15 ans

SL

STEPHANE LEGRAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 novembre 2010) · 15 ans

Anciens dirigeants (1)

DM

Donatella Co-gérant associé indéfiniment responsable : LEGRAND Alex Marie MARCUZ

Co-gérant associé indéfiniment responsable · de novembre 2010 à février 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de L'ARPENTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 58400 LA MARCHESiègeActif

    528 475 627 00022 · ouvert le 27 janvier 2016 · NAF 6820B

  • 89340 CHAUMONTFermé

    528 475 627 00014 · ouvert le 25 octobre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'ARPENTE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 08 février 2016

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2010

  • Acte

Conformité de L'ARPENTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARPENTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'ARPENTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ARPENTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'ARPENTE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

    Immatriculée le 2016-02-08 · Début d'activité : 2016-01-27

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-11-22 · Début d'activité : 2010-10-25

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2010

Questions fréquentes sur L'ARPENTE

Quel est le numéro SIREN de L'ARPENTE ?

Le numéro SIREN de L'ARPENTE est 528 475 627. Le SIRET de son siège social est 528 475 627 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14528475627.

Qui dirige L'ARPENTE ?

L'ARPENTE est dirigée par SABINE LEGRAND, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'ARPENTE ?

Le siège social de L'ARPENTE est situé 12 Che du Pavillon, 58400 La Marche.

L'ARPENTE est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ARPENTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ARPENTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARPENTE.