L'ARQUEBUSE 7
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 453 952 822, L'ARQUEBUSE 7 est une SCI créée le 7 juin 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 290 RUE de Longchamp, 79410 Échiré. L'ARQUEBUSE 7 relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). LIONEL DEBERNARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de L'ARQUEBUSE 7
INSEE- Dénomination
- L'ARQUEBUSE 7
- SIREN
- 453 952 822
- SIRET (siège)
- 453 952 822 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR12453952822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 952 822
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 juin 2004
- Siège social
- 290 RUE de Longchamp, 79410, Échiré
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de L'ARQUEBUSE 7
L ACQUISITION L ADMINISTRATION ET L EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE ULTERIEUREMENT PAR VOIE D ACQUISITION ECHANGE APPORT OU AUTREMENT
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de L'ARQUEBUSE 7
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ARQUEBUSE 7
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 10 avril 2025
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 10 avril 2025
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 10 avril 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de L'ARQUEBUSE 7
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 79410 ÉchiréSiègeActif
453 952 822 00022 · ouvert le 04 février 2025 · NAF 6820B
- 79410 ECHIREFermé
453 952 822 00014 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de L'ARQUEBUSE 7
INPI14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de L'ARQUEBUSE 7
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARQUEBUSE 7. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant L'ARQUEBUSE 7 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ARQUEBUSE 7 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'ARQUEBUSE 7
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEBERNARD Caty ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEBERNARD Lionel ; Associé indéfiniment responsable : DEBERNARD Chloé, Lara ; Associé indéfiniment responsable : DEBERNARD Eva, Inès
- création
Date d'effet : 07 juin 2004
Questions fréquentes sur L'ARQUEBUSE 7
Quel est le numéro SIREN de L'ARQUEBUSE 7 ?
Le numéro SIREN de L'ARQUEBUSE 7 est 453 952 822. Le SIRET de son siège social est 453 952 822 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12453952822.
Qui dirige L'ARQUEBUSE 7 ?
L'ARQUEBUSE 7 est dirigée par LIONEL DEBERNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ARQUEBUSE 7 ?
Le siège social de L'ARQUEBUSE 7 est situé 290 RUE de Longchamp, 79410 Échiré.
L'ARQUEBUSE 7 est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ARQUEBUSE 7 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ARQUEBUSE 7 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARQUEBUSE 7.
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