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L'ARSENAL

Active
Siren492 315 593SCI28130 YERMENONVILLECréée le 10 novembre 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

L'ARSENAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 novembre 2006, identifiée par le SIREN 492 315 593. Elle est domiciliée 25 rue de l’Arsenal Boigneville, 28130 Yermenonville. L'ARSENAL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SEBASTIEN DHEE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de L'ARSENAL

Dénomination
L'ARSENAL
SIREN
492 315 593
SIRET (siège)
492 315 593 00011
N° TVA intracommunautaire
FR56492315593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 315 593
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 novembre 2006
Siège social
25 RUE DE L’ARSENAL BOIGNEVILLE, 28130, YERMENONVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ARSENAL

LOCATION IMMOBILIERE ET ACQUISITION

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Finances de L'ARSENAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'ARSENAL

JB

JOCELYNE BELLANGER

Autre

Depuis la création (10 novembre 2006) · 20 ans

JD

JOEL DHEE

Autre

Depuis la création (10 novembre 2006) · 20 ans

SD

SEBASTIEN DHEE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 novembre 2006) · 20 ans

Établissements de L'ARSENAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28130 YERMENONVILLESiègeActif

    492 315 593 00011 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'ARSENAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2006

  • Acte

Conformité de L'ARSENAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARSENAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ARSENAL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ARSENAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'ARSENAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2006

Questions fréquentes sur L'ARSENAL

Quel est le numéro SIREN de L'ARSENAL ?

Le numéro SIREN de L'ARSENAL est 492 315 593. Le SIRET de son siège social est 492 315 593 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56492315593.

Qui dirige L'ARSENAL ?

L'ARSENAL est dirigée par SEBASTIEN DHEE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'ARSENAL ?

Le siège social de L'ARSENAL est situé 25 rue de l’Arsenal Boigneville, 28130 Yermenonville.

L'ARSENAL est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ARSENAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ARSENAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARSENAL.