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L ART DECO est une SARL immatriculée le 1er août 2001 sous le numéro SIREN 438 752 578. Elle est domiciliée 193 Che des Carpenedes, 06580 Pegomas. L'entreprise déclare le code NAF 524H comme activité principale.

Fiche d'identité de L ART DECO

Dénomination
L ART DECO
SIREN
438 752 578
SIRET (siège)
438 752 578 00015
N° TVA intracommunautaire
FR47438752578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 752 578
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524H
Date de création
01 août 2001
Siège social
193 CHE DES CARPENEDES, 06580, PEGOMAS
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de L ART DECO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L ART DECO

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de L ART DECO

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 06580 PEGOMASSiègeFermé

    438 752 578 00015 · ouvert le 01 août 2001 · NAF 524H

  • 06110 LE CANNETFermé

    438 752 578 00023 · ouvert le 26 juin 2002 · NAF 524H

Documents juridiques de L ART DECO

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2002

  • Acte

Dépôt du 27 août 2002

  • Acte

Dépôt du 23 août 2002

  • Acte

Dépôt du 01 août 2001

  • Acte

Conformité de L ART DECO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L ART DECO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne L ART DECO. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L ART DECO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L ART DECO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2001

Questions fréquentes sur L ART DECO

Quel est le numéro SIREN de L ART DECO ?

Le numéro SIREN de L ART DECO est 438 752 578. Le SIRET de son siège social est 438 752 578 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47438752578.

Où se situe le siège social de L ART DECO ?

Le siège social de L ART DECO est situé 193 Che des Carpenedes, 06580 Pegomas.

L ART DECO est-elle toujours en activité ?

Oui, L ART DECO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L ART DECO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L ART DECO.