L'ART SUCRE
Active1071D · Pâtisserie
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- 1tranche Sirene
L'ART SUCRE est une SARL immatriculée le 16 juin 2014 sous le numéro SIREN 802 923 722. Son siège social est situé 7 rue du Mal LECLERC, 49280 La Tessoualle. Son activité principale est pâtisserie (code NAF 1071D) et emploie 1 salarié. La direction est assurée par THIERRY MAYET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de L'ART SUCRE
INSEE- Dénomination
- L'ART SUCRE
- SIREN
- 802 923 722
- SIRET (siège)
- 802 923 722 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR54802923722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 923 722
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 avril 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 1071D - Pâtisserie
- Date de création
- 16 juin 2014
- Effectif
- 1
- Siège social
- 7 rue du Mal LECLERC, 49280, La Tessoualle
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de L'ART SUCRE
Toute activité de pâtisserie, chocolaterie et de traiteur
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Finances de L'ART SUCRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ART SUCRE
INSEEÉtablissements de L'ART SUCRE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 49280 La TessoualleSiègeActif
802 923 722 00028 · ouvert le 25 février 2025 · NAF 1071D
- 49280 LA TESSOUALLEFermé
802 923 722 00010 · ouvert le 11 juin 2014 · NAF 1071D
Documents juridiques de L'ART SUCRE
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de L'ART SUCRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ART SUCRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant L'ART SUCRE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ART SUCRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'ART SUCRE
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
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Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- création
Date d'effet : 16 juin 2014
Marques déposées par L'ART SUCRE
INPIL'ART SUCRE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléeL'ART SUCRE PATISSIER CHOCOLATIER
N° 4106622 · Déposée le 10 juillet 2014 · Marque semi-figurative
Classes 30, 43 · valable jusqu’au 10 juillet 2034
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur L'ART SUCRE
Quel est le numéro SIREN de L'ART SUCRE ?
Le numéro SIREN de L'ART SUCRE est 802 923 722. Le SIRET de son siège social est 802 923 722 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54802923722.
Qui dirige L'ART SUCRE ?
L'ART SUCRE est dirigée par THIERRY MAYET, gérant.
Où se situe le siège social de L'ART SUCRE ?
Le siège social de L'ART SUCRE est situé 7 rue du Mal LECLERC, 49280 La Tessoualle.
L'ART SUCRE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ART SUCRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ART SUCRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ART SUCRE.
Combien de salariés compte L'ART SUCRE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, L'ART SUCRE emploie 1 salarié.
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