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L'ARVOR

Active
Siren443 143 144SCI29800 LA MARTYRECréée le 27 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
184 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 143 144, L'ARVOR est une SCI créée le 27 août 2002. Elle est domiciliée Kerbruck, 29800 La Martyre. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PATRICE SANCHEZ, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de L'ARVOR

Dénomination
L'ARVOR
SIREN
443 143 144
SIRET (siège)
443 143 144 00014
N° TVA intracommunautaire
FR18443143144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 143 144
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
184 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 août 2002
Siège social
KERBRUCK, 29800, LA MARTYRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ARVOR

ACQUISITION, CONSTRUCTION, LOCATION, GESTION D'IMMEUBLES.

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Finances de L'ARVOR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'ARVOR

PS

PATRICE SANCHEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 août 2002) · 24 ans

Établissements de L'ARVOR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 29800 LA MARTYRESiègeActif

    443 143 144 00014 · ouvert le 09 août 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'ARVOR

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 août 2002

  • Acte

Comptes annuels de L'ARVOR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ARVOR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'ARVOR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ARVOR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne L'ARVOR. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 1ère chambre

    Décision du 19 mai 2026 · N° 23/01443

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ARVOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'ARVOR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 août 2002

Questions fréquentes sur L'ARVOR

Quel est le numéro SIREN de L'ARVOR ?

Le numéro SIREN de L'ARVOR est 443 143 144. Le SIRET de son siège social est 443 143 144 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18443143144.

Qui dirige L'ARVOR ?

L'ARVOR est dirigée par PATRICE SANCHEZ, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de L'ARVOR ?

Le siège social de L'ARVOR est situé Kerbruck, 29800 La Martyre.

L'ARVOR est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ARVOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ARVOR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ARVOR.

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