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L' ATELIER

Active
Siren480 756 444SCI74230 ThônesCréée le 16 février 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

L' ATELIER est une SCI immatriculée le 16 février 2005 sous le numéro SIREN 480 756 444. Son siège social est situé LD Lieu-dit ST BLAISE, 74230 Thônes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-PHILIPPE BESSON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de L' ATELIER

Dénomination
L' ATELIER
SIREN
480 756 444
SIRET (siège)
480 756 444 00018
N° TVA intracommunautaire
FR12480756444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 756 444
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 février 2005
Siège social
LD Lieu-dit ST BLAISE, 74230, Thônes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L' ATELIER

PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL OU LOCATION DES BIENS IMMOBILIERS QUI SERONT APPORTES A LA SOCIETE, CONSTRUITS OU ACQUIS PAR ELLE.

Finances de L' ATELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L' ATELIER

JB

JEAN-PHILIPPE BESSON

Gérant

Depuis la création (16 février 2005) · 21 ans

Établissements de L' ATELIER

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74230 ThônesSiègeFermé

    480 756 444 00018 · ouvert le 29 octobre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de L' ATELIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2005

  • Acte

Comptes annuels de L' ATELIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L' ATELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L' ATELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L' ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent L' ATELIER. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L' ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L' ATELIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 février 2005

Questions fréquentes sur L' ATELIER

Quel est le numéro SIREN de L' ATELIER ?

Le numéro SIREN de L' ATELIER est 480 756 444. Le SIRET de son siège social est 480 756 444 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12480756444.

Qui dirige L' ATELIER ?

L' ATELIER est dirigée par JEAN-PHILIPPE BESSON, gérant.

Où se situe le siège social de L' ATELIER ?

Le siège social de L' ATELIER est situé LD Lieu-dit ST BLAISE, 74230 Thônes.

L' ATELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, L' ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L' ATELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L' ATELIER.

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