L'ATELIER C
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 10,0 k€
L'ATELIER C est une SCI immatriculée le 12 septembre 2013 sous le numéro SIREN 795 236 967. Son siège social est situé 2 B Imp Bressigny la Bohalle la Bohalle, 49140 Loire-Authion. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DAMIEN MEME exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de L'ATELIER C
INSEE- Dénomination
- L'ATELIER C
- SIREN
- 795 236 967
- SIRET (siège)
- 795 236 967 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR84795236967Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 795 236 967
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 12 septembre 2013
- Siège social
- 2 B IMP BRESSIGNY LA BOHALLE LA BOHALLE, 49140, LOIRE-AUTHION
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de L'ATELIER C
L'acquisition et l'édification d'immeubles, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles et de tous autres immeubles, bâtis ou non, dont elle pourrait ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de L'ATELIER C
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ATELIER C
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 janvier 2023
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de L'ATELIER C
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 49140 LOIRE-AUTHIONSiègeActif
795 236 967 00027 · ouvert le 19 décembre 2022 · NAF 6820B
- 49130 LES PONTS-DE-CEFermé
795 236 967 00019 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 9602A
Documents juridiques de L'ATELIER C
INPIConformité de L'ATELIER C
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ATELIER C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ATELIER C. Elles s'échelonnent de 2023 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 23 mai 2024 · N° 23/03664
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés du PP
Décision du 12 mai 2023 · N° 23/00027
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ATELIER C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'ATELIER C
BODACC10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MEME Damien, Jacques, Hervé ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MEME Cindy, Yvonne, Colette
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'angers
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Début d'activité : 2013-10-01
- création
Date d'effet : 12 septembre 2013
Questions fréquentes sur L'ATELIER C
Quel est le numéro SIREN de L'ATELIER C ?
Le numéro SIREN de L'ATELIER C est 795 236 967. Le SIRET de son siège social est 795 236 967 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84795236967.
Qui dirige L'ATELIER C ?
L'ATELIER C est dirigée par DAMIEN MEME, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ATELIER C ?
Le siège social de L'ATELIER C est situé 2 B Imp Bressigny la Bohalle la Bohalle, 49140 Loire-Authion.
L'ATELIER C est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ATELIER C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ATELIER C est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ATELIER C.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Loire-Authion
- LE CHATEAU GARNIER49140 Loire-Authion
- SCI LES GENETS49140 Loire-Authion
- GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE BRIGNIERE49140 Loire-Authion
- CELMA49800 Loire-Authion
- TRELAVIN49140 Loire-Authion
- SCI DES GRANDES BOTTES49140 Loire-Authion
- SCI JKL49140 Loire-Authion
- SCI MAILLET 249140 Loire-Authion
- SCI DE LA HERISSIERE49140 Loire-Authion
- SCI LES 2S49140 Loire-Authion