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L'ATELIER VERT

Active
Siren449 119 494SARL68510 SIERENTZCréée le 29 juillet 2003

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Liquidation judiciaire - clôture en 2015Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
208 k€

L'ATELIER VERT est une SARL immatriculée le 29 juillet 2003 sous le numéro SIREN 449 119 494. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 RUE 10 RUE du Mal de Lattre de Tassig SIERENTZ, 68510 Sierentz. Son activité principale est culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). La direction est assurée par JANE SOWDEN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de L'ATELIER VERT

Dénomination
L'ATELIER VERT
SIREN
449 119 494
SIRET (siège)
449 119 494 00010
N° TVA intracommunautaire
FR73449119494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 119 494
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
208 320 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
29 juillet 2003
Siège social
10 RUE 10 RUE du Mal de Lattre de Tassig SIERENTZ, 68510, SIERENTZ
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de L'ATELIER VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'ATELIER VERT

JS

JANE SOWDEN

Gérant

Depuis la création (29 juillet 2003) · 23 ans

Établissements de L'ATELIER VERT

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 68510 SIERENTZSiègeFermé

    449 119 494 00010 · ouvert le 01 mai 2003 · NAF 7010Z

  • 68330 HUNINGUEFermé

    449 119 494 00028 · ouvert le 01 mai 2003 · NAF 0113Z

  • 68200 MULHOUSEFermé

    449 119 494 00036 · ouvert le 13 novembre 2009 · NAF 0113Z

Documents juridiques de L'ATELIER VERT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 09 février 2004

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2003

  • Acte

Conformité de L'ATELIER VERT

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour L'ATELIER VERT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 25 novembre 2011. Clôturée le 09 décembre 2015 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 09 décembre 2015 · publié le 19 janvier 2016 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MULHOUSE

Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif ; RG n° : 11/00843

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 25 novembre 2011 · publié le 01 mars 2012 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MULHOUSE

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire, date de cessation des paiements : 18 novembre 2011, mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises : SELARL TRENSZ-HARTMANN, 21, rue du Printemps, 68100 Mulhouse, les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises, ce délai est augmenté de deux mois pour les créanciers domiciliés hors de France métropolitaine

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'ATELIER VERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ATELIER VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'ATELIER VERT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MULHOUSE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 9 décembre 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif ; RG n° : 11/00843

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MULHOUSE

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 25 novembre 2011 · Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire, date de cessation des paiements : 18 novembre 2011, mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises : SELARL TRENSZ-HARTMANN, 21, rue du Printemps, 68100 Mulhouse, les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises, ce délai est augmenté de deux mois pour les créanciers domiciliés hors de France métropolitaine

  1. création

    Date d'effet : 29 juillet 2003

Questions fréquentes sur L'ATELIER VERT

Quel est le numéro SIREN de L'ATELIER VERT ?

Le numéro SIREN de L'ATELIER VERT est 449 119 494. Le SIRET de son siège social est 449 119 494 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73449119494.

Qui dirige L'ATELIER VERT ?

L'ATELIER VERT est dirigée par JANE SOWDEN, gérant.

Où se situe le siège social de L'ATELIER VERT ?

Le siège social de L'ATELIER VERT est situé 10 RUE 10 RUE du Mal de Lattre de Tassig SIERENTZ, 68510 Sierentz.

L'ATELIER VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ATELIER VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ATELIER VERT est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. L'ATELIER VERT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 9 décembre 2015 pour insuffisance d'actif.

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