L'ATRIUM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 300 €
- Effectif
- Non publié
L'ATRIUM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 novembre 2011, identifiée par le SIREN 537 804 791. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 B la Boirie, 49330 Sceaux-d Anjou. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JACQUES GIVORD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de L'ATRIUM
INSEE- Dénomination
- L'ATRIUM
- SIREN
- 537 804 791
- SIRET (siège)
- 537 804 791 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR96537804791Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 804 791
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 300 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 novembre 2011
- Siège social
- 3 B LA BOIRIE, 49330, SCEAUX-D ANJOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'ATRIUM
La propriété et la gestion de divers ensembles immobiliers et plus généralement la vente et la gestion de tous immeubles ou droits immobiliers éventuellement l'aliénation de ces immeubles
Finances de L'ATRIUM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ATRIUM
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 novembre 2011) · 14 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 novembre 2011) · 14 ans
Établissements de L'ATRIUM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49330 SCEAUX-D ANJOUSiègeActif
537 804 791 00011 · ouvert le 10 novembre 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'ATRIUM
INPIComptes annuels de L'ATRIUM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ATRIUM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ATRIUM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ATRIUM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ATRIUM. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 27 mai 2026 · N° 23/00831
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 23/01000
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème Chambre
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/00047
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 06 juin 2025 · N° 2024J00191
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 02 février 2005 · N° 04-10.219
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 mai 1998 · N° 97-60.399
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 janvier 1994 · N° 92-43.506
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ATRIUM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ATRIUM
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-10 · Début d'activité : 2011-11-10
- création
Date d'effet : 10 novembre 2011
Questions fréquentes sur L'ATRIUM
Quel est le numéro SIREN de L'ATRIUM ?
Le numéro SIREN de L'ATRIUM est 537 804 791. Le SIRET de son siège social est 537 804 791 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96537804791.
Qui dirige L'ATRIUM ?
L'ATRIUM est dirigée par JACQUES GIVORD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ATRIUM ?
Le siège social de L'ATRIUM est situé 3 B la Boirie, 49330 Sceaux-d Anjou.
L'ATRIUM est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ATRIUM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ATRIUM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ATRIUM.
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