CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 174 289, L'ECLUSE est une SARL créée le 2 décembre 1993. Elle est domiciliée RUE Rue de la Grande Ecluse Lieudit le Dorlay LD LE DORLAY, 42740 Saint-Paul-en-Jarez. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A. GUISEPPE BARBARA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de L'ECLUSE

Dénomination
L'ECLUSE
SIREN
393 174 289
SIRET (siège)
393 174 289 00016
N° TVA intracommunautaire
FR66393174289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 174 289
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
553A
Date de création
02 décembre 1993
Siège social
RUE Rue de la Grande Ecluse Lieudit le Dorlay LD LE DORLAY, 42740, Saint-Paul-en-Jarez
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ECLUSE

café bar auberge restaurant jeux de boules

Finances de L'ECLUSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'ECLUSE

GB

GUISEPPE BARBARA

Gérant

Depuis la création (02 décembre 1993) · 32 ans

Établissements de L'ECLUSE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42740 Saint-Paul-en-JarezSiègeFermé

    393 174 289 00016 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 553A

Documents juridiques de L'ECLUSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de L'ECLUSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ECLUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'ECLUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ECLUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ECLUSE. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ECLUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'ECLUSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 1993

Questions fréquentes sur L'ECLUSE

Quel est le numéro SIREN de L'ECLUSE ?

Le numéro SIREN de L'ECLUSE est 393 174 289. Le SIRET de son siège social est 393 174 289 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66393174289.

Qui dirige L'ECLUSE ?

L'ECLUSE est dirigée par GUISEPPE BARBARA, gérant.

Où se situe le siège social de L'ECLUSE ?

Le siège social de L'ECLUSE est situé RUE Rue de la Grande Ecluse Lieudit le Dorlay LD LE DORLAY, 42740 Saint-Paul-en-Jarez.

L'ECLUSE est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ECLUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ECLUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ECLUSE.