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L'ENCLOS SAM

Active
Siren830 364 048Société civile97190 LE GOSIERCréée le 15 juin 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

L'ENCLOS SAM est une société civile immatriculée le 15 juin 2017 sous le numéro SIREN 830 364 048. Elle est domiciliée 684 Ld Simonet Mare Gaillard Cz Same Didier, 97190 Le Gosier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. DIDIER SAME exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de L'ENCLOS SAM

Dénomination
L'ENCLOS SAM
SIREN
830 364 048
SIRET (siège)
830 364 048 00017
N° TVA intracommunautaire
FR42830364048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 364 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
15 juin 2017
Siège social
684 LD SIMONET MARE GAILLARD CZ SAME DIDIER, 97190, LE GOSIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'ENCLOS SAM

Elevage caprins équidés - production de fourrage

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Finances de L'ENCLOS SAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'ENCLOS SAM

MD

MARIE-RENEE DUVEAU

Autre

Depuis la création (15 juin 2017) · 9 ans

DS

DIDIER SAME

Gérant

Depuis la création (15 juin 2017) · 9 ans

Établissements de L'ENCLOS SAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97190 LE GOSIERSiègeActif

    830 364 048 00017 · ouvert le 01 avril 2017 · NAF 0150Z

Documents juridiques de L'ENCLOS SAM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juin 2017

  • Acte

Comptes annuels de L'ENCLOS SAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ENCLOS SAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'ENCLOS SAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ENCLOS SAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant L'ENCLOS SAM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'ENCLOS SAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'ENCLOS SAM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-04-01

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2017

Questions fréquentes sur L'ENCLOS SAM

Quel est le numéro SIREN de L'ENCLOS SAM ?

Le numéro SIREN de L'ENCLOS SAM est 830 364 048. Le SIRET de son siège social est 830 364 048 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42830364048.

Qui dirige L'ENCLOS SAM ?

L'ENCLOS SAM est dirigée par DIDIER SAME, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'ENCLOS SAM ?

Le siège social de L'ENCLOS SAM est situé 684 Ld Simonet Mare Gaillard Cz Same Didier, 97190 Le Gosier.

L'ENCLOS SAM est-elle toujours en activité ?

Oui, L'ENCLOS SAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'ENCLOS SAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ENCLOS SAM.

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