L'ENSOLEILLEE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
L'ENSOLEILLEE est une SCI immatriculée le 18 octobre 2021 sous le numéro SIREN 904 277 357. Le siège social de l'entreprise se trouve 233 Du Champ Masson, 73120 Courchevel. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). XAVIER DUHOUX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de L'ENSOLEILLEE
INSEE- Dénomination
- L'ENSOLEILLEE
- SIREN
- 904 277 357
- SIRET (siège)
- 904 277 357 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR06904277357Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 277 357
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 18 octobre 2021
- Siège social
- 233 DU CHAMP MASSON, 73120, COURCHEVEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'ENSOLEILLEE
Acquisition de tous terrains et immeubles en quelque lieu qu' ils se trouvent, en vue de leur location nue, y compris par voie de bail à construction, construction de tous immeubles en vue de leur location nue, le recours à l'emprunt, la gestion du patrimoine immobilier, la prise d' intérêts et la participation dans toutes sociétés de même objet, la constitution de garanties à l 'effet de contre garantir les emprunts sociaux, tous emprunts qui pourraient être contractés par le ou les locataires.
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Finances de L'ENSOLEILLEE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ENSOLEILLEE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 octobre 2021) · 5 ans
Établissements de L'ENSOLEILLEE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73120 COURCHEVELSiègeActif
904 277 357 00011 · ouvert le 06 octobre 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'ENSOLEILLEE
INPIConformité de L'ENSOLEILLEE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ENSOLEILLEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ENSOLEILLEE. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
Décision du 12 mai 2026 · N° 2026000290
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, 1ère chambre - Référés
Décision du 03 décembre 2025 · N° 25/00632
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
Décision du 04 novembre 2025 · N° 2025014372
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/00969
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 octobre 2000 · N° 98-44.079
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ENSOLEILLEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'ENSOLEILLEE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-10-18 · Début d'activité : 2021-10-06
- création
Date d'effet : 18 octobre 2021
Questions fréquentes sur L'ENSOLEILLEE
Quel est le numéro SIREN de L'ENSOLEILLEE ?
Le numéro SIREN de L'ENSOLEILLEE est 904 277 357. Le SIRET de son siège social est 904 277 357 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06904277357.
Qui dirige L'ENSOLEILLEE ?
L'ENSOLEILLEE est dirigée par XAVIER DUHOUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ENSOLEILLEE ?
Le siège social de L'ENSOLEILLEE est situé 233 Du Champ Masson, 73120 Courchevel.
L'ENSOLEILLEE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ENSOLEILLEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ENSOLEILLEE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ENSOLEILLEE.
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