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L'EOLIENNE

Active
Siren450 798 467SCI21800 SENNECEY-LES-DIJONCréée le 17 novembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

L'EOLIENNE est une SCI immatriculée le 17 novembre 2003 sous le numéro SIREN 450 798 467. Elle est domiciliée 18 rue de l'Eglise, 21800 Sennecey-les-Dijon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JEAN-MICHEL HAMES en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de L'EOLIENNE

Dénomination
L'EOLIENNE
SIREN
450 798 467
SIRET (siège)
450 798 467 00020
N° TVA intracommunautaire
FR73450798467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 798 467
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 novembre 2003
Siège social
18 RUE DE L'EGLISE, 21800, SENNECEY-LES-DIJON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de L'EOLIENNE

L'ACQUISITION, LA GESTION, L'ADMINISTRATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT D'UN BIEN IMMOBILIER SITUE A BROCHON 12 RUE DE LAVAUT ET DE TOUS AUTRES BIEN ET DROITS IMMOBILIERS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR LA SUITE

Finances de L'EOLIENNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de L'EOLIENNE

JH

JEAN-MICHEL HAMES

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 mars 2021

Anciens dirigeants (1)

MB

Michelle Odette BELIN

Associé indéfiniment responsable · de mars 2021 à décembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de L'EOLIENNE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21800 SENNECEY-LES-DIJONSiègeActif

    450 798 467 00020 · ouvert le 23 octobre 2003 · NAF 6820B

  • 21220 BROCHONFermé

    450 798 467 00012 · ouvert le 23 octobre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'EOLIENNE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 26 février 2021

  • Acte

Dépôt du 26 février 2021

  • Acte

Dépôt du 26 février 2021

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de L'EOLIENNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'EOLIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de L'EOLIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'EOLIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'EOLIENNE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'EOLIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de L'EOLIENNE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HAMES Jean-Michel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HAMES Jean-Michel ; Associé indéfiniment responsable : BELIN Michelle Odette

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2003

Questions fréquentes sur L'EOLIENNE

Quel est le numéro SIREN de L'EOLIENNE ?

Le numéro SIREN de L'EOLIENNE est 450 798 467. Le SIRET de son siège social est 450 798 467 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73450798467.

Qui dirige L'EOLIENNE ?

L'EOLIENNE est dirigée par JEAN-MICHEL HAMES, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de L'EOLIENNE ?

Le siège social de L'EOLIENNE est situé 18 rue de l'Eglise, 21800 Sennecey-les-Dijon.

L'EOLIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, L'EOLIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'EOLIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'EOLIENNE.

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